Appel d'Offre PublicSource: TED

LOT 13 - ASCENSEURS

VAD au nom et pour le compte du CFA du bâtiment de Toulon
Toulon (83)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur
VAD au nom et pour le compte du CFA du bâtiment de Toulon
Lieu
Toulon (83)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 74 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 27/07/2026
  • Échéance : 09/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 74 jours

Profil acheteur

VAD au nom et pour le compte du CFA du bâtiment de Toulon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 27/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance CVC et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Toulon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

VAD au nom et pour le compte du CFA du bâtiment de Toulon a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 27/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance CVC1
  • Travaux / BTP1

Territoires cités

  • Toulon1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
a295c7e8-c974-4764-a696-d7ed64057491
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VAD au nom et pour le compte du CFA du bâtiment de Toulon
Lieu
Toulon (83)
Publication
Date limite
Référence TED
00522076-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
VAD au nom et pour le compte du CFA du bâtiment de Toulon
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOT 13 - ASCENSEURS
Description officielle
- Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Recours gracieux devant l’auteur de l’acte dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet. - Recours en excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.
Lieu d’exécution
TOULON

Acheteur

Nom
VAD au nom et pour le compte du CFA du bâtiment de Toulon
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
32915276300028

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45100000, 45420000, 45421150, 45421152, 45442100, 45432111, 45430000, 45330000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45313100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
1bd63db1-6f3b-4dab-97aa-ab0e1724bc2f
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · - Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. - Référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. - Recours gracieux devant l’auteur de l’acte dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet. - Recours en excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme. · CPV 45100000, 45420000, 45421150, 45421152

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

ASCENSEURS

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
27/07/2026
Date limite
09/10/2026
Temps restant
74 jours
Fenêtre de réponse
74 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget IA

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