Accord-cadre: Fourniture et livraison d’objets publicitaires à l’image de l’Université Sorbonne Paris Nord – Lot 04 Autres objets
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Mise en place d’un accord-cadre pour la fourniture et la livraison d’objets publicitaires à l’image de l’Université Sorbonne Paris Nord, couvrant notamment les textiles, la papeterie et d’autres objets promotionnels, destinés à la communication institutionnelle.
Lots (3)
Lot 01 - Textiles
vêtements et accessoires personnalisables
Lot 02 - Papeterie
fournitures et supports papier personnalisables
Lot 04 - Autres objets
objets promotionnels divers non inclus dans les autres lots
L'acheteur
Université Sorbonne Paris Nord
16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics4
- Numerique / IT4
- Logiciels / SaaS3
Territoires cités
- Villetaneuse1
- Essonne1
- Hauts-de-Seine1
- Paris1
- Seine-et-Marne1
Répondre
Consultation clôturée depuis 21 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- objets promotionnels divers non inclus dans les autres lots
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 37551e91-ce2b-4f78-9233-9c167419f522
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Lot 04 - Autres objets
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - - - - Référé précontractuel, introduit avant la conclusion du contrat (voir art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative) avant l’expiration du délai de Stand Still éventuel, qui est de 11 jours francs à compter de la date d’envoi de la décision de rejet (pour les consultations dans lesquelles son respect est obligatoire ou celles pour lesquelles l’Acheteur décide d’y recourir de manière facultative) ; Référé contractuel introduit après la conclusion du contrat (voir art. L.551-13 et suivants du code de justice administrative), dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci ; Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision dans un délai de deux mois à compter de la réception de cette décision négative, conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de Justice Administrative ; Recours en contestation de validité du contrat, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (voir CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et Garonne, n°358994). En cas de litige et pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, le tribunal compétent auquel les candidats doivent s’adresser est le Tribunal Administratif de Montreuil : Tribunal administratif de Montreuil 206, Rue Paris 93100 MONTREUIL Tel : 01.49.20.20.00 Fax : 01.49.20.20.99 E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
- Lieu d’exécution
- MONTREUIL
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Université Sorbonne Paris Nord
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- France
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 39294100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 904e82e8-5f30-4d98-ad82-4cba7a31ff7d
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 01 - Textiles · objets promotionnels divers non inclus dans les autres lots · CPV 39294100
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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