Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Impression offset – Suivi de fabrication DIRCOM

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

27/04/2026

Informations clés

Acheteur
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 89 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 26/03/2026
  • Échéance : 27/04/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 30/03/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Etudes / Ingenierie et Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 30/03/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS5
  • Etudes / Ingenierie3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 27/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
3ec79d62-1359-400e-9201-f471e80b54ab
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00213032-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Impression offset – Suivi de fabrication DIRCOM
Description officielle
Il s’agit d’accords-cadres de fournitures courantes et services soumis au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services, en application de l’arrêté du 30 mars 2021, publié au JORF n°0078 du 1er avril 2021. Conformément à l’article R.2162-2 du code de la commande publique : - les lots n°1 et n°3 sont conclus sous la forme d’accords-cadres à marchés subséquents mono-attributaires avec bordereau des prix plafonds (BPP) Ils seront exécutés au fur et à mesure de la survenance des besoins par la conclusion de marchés subséquents, en application des articles R.2162-2 et R. 2162-9 du code de la commande publique et dans les conditions fixées aux articles R.2162-2, R.2162-4, R.2162-7 et R.2162-9 du même code. Les marchés subséquents peuvent être conclus jusqu’à l’expiration de la durée de validité de l’accord-cadre et s’exécuteront dans les conditions fixées au présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Certaines prestations non prévues aux BPP pourront être demandées au stade des marchés subséquents sous réserve qu'elles soient bien dans le périmètre des accords-cadres et qu'elles ne représentent pas plus de 20% du montant total annuel en euros HT des dépenses des lots concernés. - le lot n°2 est conclu sous la forme d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec bordereau des prix unitaires (BPU) et catalogue des prix publics sur lesquels, le cas échéant, un taux de remise aura été accordé par le titulaire à l’université dans le bordereau dédié pour les références ne faisant pas partie des BPU mais entrant dans l’objet du marché.. Pour ce lot, un pourcentage de réduction devra être accordé à l'université pour les références ne faisant pas partie des BPU et listées dans le catalogue de prix. Les prestations sont traitées à prix unitaires et seront exécutées au fur et à mesure de la survenance des besoins et de l’émission des bons de commande, en application des dispositions de l’article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique, et dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. Les bons de commande sont réglés par application des prix unitaires mentionnés dans le Bordereau de Prix Unitaires (BPU) ou dans le catalogue général des prestations réalisées en appliquant la remise consentie à l’université par le prestataire aux quantités réellement exécutées. - Pour l’ensemble des lots, les prix couvrent toutes les dépenses résultant de l’exécution des prestations, y compris les frais généraux, impôts et taxes parafiscales, etc. Aux prix ainsi définis, s’applique la TVA au taux en vigueur le jour de l’émission de la facture. Les prix sont libellés en euros et sont réputés complets. Pour le lot n°2, certaines prestations non prévues au BPU pourront être demandées, conformément au catalogue des prix publics du titulaire, et sous réserve qu'elles soient dans le périmètre de l'accord-cadre et qu'elles ne représentent pas plus de 20% du montant total annuel en euro HT des dépenses du lot concerné. Pour les lots n°1 et 3, certaines prestations non prévues aux BPP pourront être demandées au stade des marchés subséquents sous réserve qu'elles soient dans le périmètre des accords-cadres et qu'elles ne représentent pas plus de 20% du montant total annuel en euro HT des dépenses des lots concernés.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

Nom
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Site acheteur
www.pantheonsorbonne.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
19751717000019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79800000, 79810000, 79811000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79800000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000Z
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
680 000 EUR

Références

Identifiant consultation
d69e752a-e98b-40bb-b238-d64548e56716
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr, paris.tribunal-administratif.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Conformément à l’article R.2112-4 du code de la commande publique, l’accord-cadre est renouvelable trois (3) fois, par période d’un (1) an, par tacite reconduction, sans que sa durée puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s’y opposer. Pour ne pas reconduire l’accord-cadre, l’université doit se prononcer par écrit, notamment via la plateforme PLACE, en respectant un préavis d’un mois avant la date anniversaire du marché (date de notification). En cas de non-reconduction, le titulaire reste engagé jusqu’à la fin de la période en cours. Le délai d'exécution des prestations est spécifié dans chaque marché subséquent conformément aux délais proposés par le titulaire au moment du dépôt de son offre et devenus contractuels. · CPV 79800000, 79810000 · Montant 80 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Impression offset – Suivi de fabrication DIRCOM

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Impression offset – Suivi de fabrication DIRCOM

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
26/03/2026
Date limite
27/04/2026
Depuis la clôture
89 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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