Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre location et maintenance de contenants, enlèvement et traitement des déchets légers d'emballages

Université d'aix marseille
Marseille (13)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 922 800 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/04/2026

Informations clés

Acheteur
Université d'aix marseille
Lieu
Marseille (13)
Budget
<= 922 800 €
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Location et entretien de bac roulants pour le stockage tampon des déchets légers d'emballages, y compris leur collecte et leur traitement, via un accord-cadre à bons de commande sur les sites de l'université AMU, pour une durée totale de 4 ans avec clause sociale.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 922 800 €PlafondHT

Accord-cadre location et maintenance de contenants, enlèvement et traitement des déchets légers d'emballages

Location et entretien de bac roulants pour le stockage tampon des déchets légers d'emballages, ainsi que leur collecte et leur traitement, sur les différents sites listés en annexe au CCAP/CCTP.

CPV 90510000CPV 90511100CPV 90511200

Attendus Clés

Il s’agit d’un accord cadre à bons de commandes concernant la location et l’entretien de bac roulants pour le stockage tampon des déchets légers d’emballages ainsi que leur collecte et leur traitement
Pour plus de détails sur le contexte, la nature et le périmètre des prestations, se reporter à l’article I du CCTP
-Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »)
-Il s’agit d’un accord-cadre à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique
-Une clause sociale est prévue comme précisé à l'article 7.4 du CCAP.
Critères d'attribution: Critère 1 : Valeur technique de l’offre (sur 25 points) Critère 2 : Valeur environnementale (sur 15 points) Critère 3 : Prix des prestations (sur 60 points) Les critères détaillés sont disponibles dan

Planning prévisionnel

Publication17/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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