Appel d'Offre PublicURGENTSource: PLACE

Gestion écologique des espaces verts (accord-cadre, non alloti) pour la CPAM des Deux-Sèvres

Organismes de sécurité Sociale
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Sites de la CPAM des Deux-Sèvres à Bessines et Niort (notamment 1 rue de l’Angélique, 79000 Bessines ; 24 rue Blaise Pascal, 79000 Niort).
Source officielle : PLACE

Budget IA

<= 68 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/07/2026

Informations clés

Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 68 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 2 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Échéance : 24/07/2026

Profil acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 109 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Marseille, Saint-Herblain et Pyrénées-Atlantiques

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 77310000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Gestion écologique des espaces verts pour la CPAM des Deux-Sèvres
  • Codes CPV : 77310000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Organismes de sécurité Sociale a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 109 encore ouverts.

Territoires cités

  • Marseille1
  • Saint-Herblain1
  • Pyrénées-Atlantiques1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3032459
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3032459
Référence acheteur
2026-07-YP-001
Acheteur
Organismes de sécurité Sociale
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Gestion écologique des espaces verts
Description officielle
Gestion écologique des espaces verts
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Organismes de sécurité Sociale
Acronyme organisme
s7h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
RC_espace_verts_V2.pdf · 145 Ko
Dce
DCE.zip · 6,1 Mo

Modalités et références

Annonce
3032459
Référence règlement
MzAzMjQ1OQ==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la gestion écologique et l’entretien raisonné des espaces extérieurs de la CPAM (entretien sans produits phytosanitaires, gestion différenciée, suivi/reporting et contribution à l’obtention d’un label naturel), sous forme d’un accord-cadre mono-attributaire combinant une partie forfaitaire et des prestations ponctuelles à bons de commande.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 68 000 €PlafondHT

Gestion écologique des espaces verts pour la CPAM des Deux-Sèvres

Gestion écologique, entretien raisonné et mise en valeur des espaces extérieurs (gestion différenciée : zones de régénération écologique, zones de gestion écologique raisonnée, zones d’usage et de fréquentation) incluant suivi écologique/reporting annuel, absence de produits phytosanitaires, sécurisation des interventions, et possibilité de prestations ponctuelles à bons de commande. Le marché n’est pas alloti.

CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

77310000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
Non communiquée
Date limite
24/07/2026
Temps restant
2 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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