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Appel d'Offre PublicSource: TED

1058-Marché public de prestation d’assurance - Dommages ouvrage & Tous Risques Chantier Concernant le bâtiment Mitterrand

Université Clermont Auvergne
Clermont-Ferrand (63)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/06/2026

Informations clés

Acheteur
Université Clermont Auvergne
Lieu
Clermont-Ferrand (63)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

Dommages ouvrage & Tous Risques Chantier. Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.

Attendus Clés

Dommages ouvrage & Tous Risques Chantier
Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du Code des assurances.

Planning prévisionnel

Publication29/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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