Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre (avec maximum) d’acquisition de tissus ignifuges et de prestations de confection

Toulouse Métropole
Toulouse (31)
Lieu d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole (site Liberto, 4 rue Michel Labrousse, 31100 Toulouse)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur
Toulouse Métropole
Lieu
Toulouse (31)
Budget
<= 1 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 33 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/07/2026
  • Échéance : 23/07/2026
  • Début prévisionnel : 26/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 18 jours

Profil acheteur

Toulouse Métropole a publié 226 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 42 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/08/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Haute-Garonne et Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 48, 722 et 724

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Toulouse Métropole a publié 226 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 42 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics97
  • Travaux / BTP72
  • Maintenance70

Territoires cités

  • Haute-Garonne26
  • Toulouse16

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 23/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
55b67f7b-3886-414c-a6a1-fd82274f9818
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Toulouse Métropole
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00463451-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Toulouse Métropole
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
26MC0196AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Marie de Toulouse et Toulouse Métropole
Description officielle
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Lieu(x) d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
Toulouse Métropole
Site acheteur
www.toulouse-metropole.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
5FB85E82-D776-F390-1D4C8C758D8A31B1

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39143113
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
39143113

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
1 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
da9a9f4d-14ae-4bde-a84f-5300c17a87f0
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
26MC0196AOO - ACQUISITION DE TISSUS IGNIFUGES ET PRESTATIONS DE CONFECTION Il s'agit de prestations portant sur l'acquisition de tissus ignifugés avec ou sans prestations de confection pour la Marie de Toulouse et Toulouse Métropole · La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. Lieu(x) d'exécution : Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Montants maximums pour la période initiale : Toulouse Métropole : 100 000 euro(s) HT / Ville de Toulouse : 150 000 euro(s) HT Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix, le(s) catalogue(s) du fournisseur et le bordereau de remise · CPV 39143113 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le marché porte sur l’acquisition de tissus ignifugés, avec ou sans prestations de confection (et pose/installation selon commandes), exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. L’accord-cadre est conclu avec un maximum et ne prévoit pas d’allotissement.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724
Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert
Elle est soumise aux dispositions des articles L
2161-5 du Code de la commande publique
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
2162-14 du Code de la commande publique
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/07/2026
Date limite
23/07/2026
Depuis la clôture
33 jours
Fenêtre de réponse
18 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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