Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Action d'insertion professionnelle des personnes en difficulté par une opération d'entretien des espaces extérieurs des résidences et des logettes de Toulon Habitat Méditerranée

Toulon Habitat Méditerranée

La Seyne-sur-Mer (83)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/06/2026

Informations clés

Acheteur: Toulon Habitat Méditerranée
Lieu: La Seyne-sur-Mer (83)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 22/06/2026
Publication: 14/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 76 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 14/05/2026
Échéance : 22/06/2026
Début prévisionnel : 31/07/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Toulon Habitat Méditerranée a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 27/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Toulon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Toulon Habitat MéditerranéeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Toulon Habitat Méditerranée a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete2
Maintenance2
Nettoyage / Proprete1

Territoires cités

Toulon1

Marchés publics de Toulon Habitat Méditerranée Appels d'offres Maintenance Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Var Marchés publics La Seyne-sur-Mer

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: e39865dc-d5ae-4a4c-9f89-7dc5d9e4399b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Toulon Habitat Méditerranée
Lieu: La Seyne-sur-Mer (83)
Publication: 14/05/2026
Date limite: 22/06/2026

Référence TED: 00331547-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Toulon Habitat Méditerranée
Date limite: 22/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Action d'insertion professionnelle des personnes en difficulté par une opération d'entretien des espaces extérieurs des résidences et des logettes de Toulon Habitat Méditerranée
Description officielle: L'accord-cadre prend effet à compter : - soit à compter de la date de prise d'effet au 1er aout 2026 (si notification avant le 1er aout 2026, le marché prendra effet à compter du 1er aout 2026). - soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date de prise d'effet (si notification à partir du 1er aout 2026, le marché prendra effet à compter de la notification). La fin de la période initiale est le 31 juillet 2027 Le présent accord cadre pourra être reconduit, trois fois, par période de 12 mois, par tacite reconduction, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 48 mois. Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative d'en informer l'autre, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, 120 jours avant le terme de la période annuelle en cours.
Lieu d’exécution: La Seyne sur Mer

Acheteur

Nom: Toulon Habitat Méditerranée
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: Siret : 130 005 259 00010

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 85312510, 90910000, 90500000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90500000

Calendrier et montant

Publication: 14/05/2026
Date limite: 22/06/2026
Heure limite: 16:15:00+02:00
Début prévisionnel: 31/07/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 5579138c-bac3-453a-9f66-2add58d9a15e
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · L'accord-cadre prend effet à compter : - soit à compter de la date de prise d'effet au 1er aout 2026 (si notification avant le 1er aout 2026, le marché prendra effet à compter du 1er aout 2026). - soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à la date de prise d'effet (si notification à partir du 1er aout 2026, le marché prendra effet à compter de la notification). La fin de la période initiale est le 31 juillet 2027 Le présent accord cadre pourra être reconduit, trois fois, par période de 12 mois, par tacite reconduction, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 48 mois. Il peut y être mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour la partie qui en prendra l'initiative d'en informer l'autre, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, 120 jours avant le terme de la période annuelle en cours. · CPV 85312510, 90910000, 90500000 · Montant 1 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour une opération d'entretien des espaces extérieurs des résidences et des logettes de Toulon Habitat Méditerranée dans le cadre d'une action d'insertion professionnelle des personnes en difficulté pour la période 2026-2030 Le montant global pour la durée totale d'exécution de l'accord-cadre sur lequel s'engage le pouvoir adjudicateur est fixé comme suit : Sans minimum, et avec un maximum fixé à : 1 000 000,00 euros HT. Le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 1.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 1.

Critères d'attribution: Valeur technique notée sur 8 points selon dispositions du règlement de consultation. | Valeur technique notée sur 8 points selon dispositions du règlement de consultation.

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Clôturé
Publication: 14/05/2026
Date limite: 22/06/2026
Depuis la clôture: 76 jours
Fenêtre de réponse: 39 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

France 35120000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

07/09/2026

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