Appel d'offres publicOuvert · J-30

Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les points de livraison, distribués par GreenAlp, avec gaz éventuellement certifié par des garanties d’origine

Territoire d'Energie Isère (38)
Lieu d'exécution : Grenoble, 38000, France
Remise des offres
Dans 30 jours
Montant
Montant à confirmer
Durée
4 MONTH
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.te38.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés dans le cadre d’un accord-cadre multi-attributaire sans minimum de volume, avec maximum en volume et possibilité de marchés subséquents, couvrant des livraisons à Grenoble et ses environs et incluant potentiellement du biométhane certifié par des garanties d’origine.

Lots (2)

LOT-0001Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Accord-cadre fourniture de gaz naturel, de biométhane et services associés

Accord-cadre sans minimum portant sur la fourniture et l’acheminement de gaz naturel, incluant du biométhane et des services associés, pour les points de livraison concernés, avec maximum de volume et possibilité de marchés subséquents.

CPV 09123000CPV 65200000CPV 65210000
LOT-0002Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les points de livraison, distribués par GreenAlp, avec gaz éventuellement certifié par des garanties d’origine

Accord-cadre sans minimum portant sur la fourniture et l’acheminement de gaz naturel pour les points de livraison gérés par GreenAlp, avec volume maximum et livraisons associées.

CPV 09123000CPV 65200000CPV 65210000

L'acheteur

Territoire d'Energie Isère (38)

4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 05/10/2026.

Tous ses marchés

Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
123
Montant attribué
323,7 M €
  • 202467 M € · 41 marchés
  • 2025251,6 M € · 67 marchés
  • 2026en cours5,1 M € · 15 marchés
  • Travaux · 64
  • Services · 46
  • Fournitures · 13

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP2
  • Etudes / Ingenierie1
  • Maitrise d oeuvre1

Territoires cités

  • Isère2
  • Grenoble1

Toute l’activité d’achat

Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 31 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 31 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    À récupérer sur la plateforme de l’acheteur

    Source officielle

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.te38.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les points de livraison, distribués par GreenAlp, avec gaz éventuellement certifié par des garanties d’origine

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
091411de-4bcd-47d3-bc4a-46b3d2704c13
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les points de livraison, distribués par GreenAlp, avec gaz éventuellement certifié par des garanties d’origine
Description officielle
En cas de litige, seul le Tribunal administratif de Grenoble est compétent en la matière. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Lieu d’exécution
Grenoble

Acheteur

4 éléments
Nom
Territoire d'Energie Isère (38)
Site acheteur
v2.marches-securises.fr
Profil acheteur
v2.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
25380402500042

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
9123000, 65200000, 65210000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
4 MONTH
Montant ou plafond
66 605 150 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
8ef22258-5b8f-441e-be5c-76e3f2ea090a
Dépôt des offres
www.te38.fr, www.v2.marches-securises.fr, v2.marches-securises.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les points de livraison, distribués par GRDF, avec gaz éventuellement certifié par des garanties d’origine · Fourniture et acheminement de gaz naturel pour les points de livraison, distribués par GreenAlp, avec gaz éventuellement certifié par des garanties d’origine · CPV 9123000, 65200000, 65210000 · Montant 66 605 150 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
v2.marches-securises.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur 65210000, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
091230006520000065210000

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