Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 46 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 12/06/2026
- Échéance : 22/07/2026
- Fenêtre de réponse : 40 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Prestations d'exploitation des ouvrages et installations d'assainissement collectif
Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
Vendée (85)
Source officielle : BOAMP
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
22/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
- Lieu
- Vendée (85)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 30/07/2026
- Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Montaigu-Vendée
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 50 et 51
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/07/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance7
- Environnement / Espaces verts / Proprete5
- Collectivites / Services publics4
Territoires cités
- Montaigu-Vendée2
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 22/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-57394
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
- Lieu
- Vendée (85)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-57394
- Statut avis
- RECTIFICATIF
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Prestations d'exploitation des ouvrages et installations d'assainissement collectif
- Description officielle
- DUREE ET DELAIS D'EXECUTION : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 4 ans, à compter du 01 janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2030 inclus. A l'issue de la période initiale, chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 ans. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 6 ans (jusqu'au 31 décembre 2032 inclus). La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
- Acheteur
- Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération
- Lieu d’exécution
- Département 85
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- RECTIFICATIF
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Assainissement, Prestations de services
- CPV détecté
- 90480000
- CPV complémentaires
- 90480000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
Lots détectés
- LOT-0001
- Secteur Ouest · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 á L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 90480000
Modalités et références
- ID web
- 26-57394
- Annonce liée
- 26-56493
- Contract folder ID
- b9f6fefb-40b2-4bed-85d5-3c7366105fcd
- Modalités de réponse
- www.marches-securises.fr
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 85
Résumé de la consultation
DUREE ET DELAIS D'EXECUTION : Chaque lot sera conclu pour une période initiale de 4 ans, à compter du 01 janvier 2027 et jusqu'au 31 décembre 2030 inclus. A l'issue de la période initiale, chaque lot pourra être reconduit tacitement 2 ans. La durée maximale, toutes périodes confondues, est de 6 ans (jusqu'au 31 décembre 2032 inclus). La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 6 mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 12/06/2026
- Date limite
- 22/07/2026
- Depuis la clôture
- 46 jours
- Fenêtre de réponse
- 40 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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