Accord-cadre à bons de commande: exploitation de services de transport de personnes dans l'agglomération de Clermont-Ferrand (lignes scolaires et régulières) – Lots Collège La Charme, Collège Marc Bloch, Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Accord-cadre et bons de commande pour l'exploitation des services de transport de personnes (ligne scolaire et régulière) dans l'agglomération de Clermont-Ferrand, couvrant des itinéraires scolaires (Collège La Charme, Collège Marc Bloch) et une navette interurbaine (Navette Zénith / Ligne C). Le cadre prévoit des bons de commande et un maximum, avec possibilité de regroupement par lot, et sans indication de budget dans les données disponibles.
Lots (3)
Collège La Charme - Clermont-Ferrand
Exploitation de services de transport scolaire et régulier desservant le Collège La Charme à Clermont-Ferrand dans le cadre de l’accord-cadre.
Collège Marc Bloch - Cournon d’Auvergne
Exploitation de services de transport scolaire et régulier desservant le Collège Marc Bloch à Cournon-d’Auvergne dans le cadre de l’accord-cadre.
Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C
Exploitation de la navette interurbaine et ligne locale Navette Zénith d’Auvergne / Ligne C dans le périmètre de Clermont-Ferrand.
L'acheteur
T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 17/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance7
- Restauration collective4
Territoires cités
- Puy-de-Dôme2
- Clermont-Ferrand1
Répondre
Consultation clôturée depuis 57 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La présente consultation a pour objet d'organiser les conditions dans lesquelles la Régie T2C sera amenée à confier aux titulaires l'exploitation de lignes scolaires et régulières sur le ressort territorial de la métropole de Clermont-Ferrand
- Critères d'attribution: Prix des prestatios | Prix des prestatios | Prix des prestatios | Prix des prestatios | Prix des prestatios | Prix des prestatios
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 94a5d25f-3192-43c3-a433-560068b46eec
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Services de transport de personnes - Exploitation de lignes scolaires et régulières
- Description officielle
- - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Clermont-Ferrand
Acheteur
4 éléments
- Nom
- T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise
- Site acheteur
- www.t2c.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 2617838F-AB53-B382-0FEFE5CFB1ECF1BB
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 60112000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 8a9de5c5-96a2-445a-92f7-5912315d9807
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Collège la Charme à Clermont-Ferrand · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail,Extrait Kbis · CPV 60112000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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