Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois

Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Cergy-Pontoise, Val-d'Oise, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 215 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/05/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 215 000 €
Date limite: 04/05/2026
Publication: 23/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 84 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 23/04/2026
Échéance : 04/05/2026
Fenêtre de réponse : 11 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 26/05/2026
Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Logiciels / SaaS, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 48, 722 et 724
Codes CPV de lots : 34100000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois
Codes CPV : 34100000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat Mixte Val d'Oise NumériqueAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Logiciels / SaaSSecteur

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 26/05/2026.

Secteurs récurrents

Logiciels / SaaS3

Marchés publics de Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique Appels d'offres Logiciels / SaaS

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 75c7c473-ce87-4489-8cb6-23d5e3d679e9
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 23/04/2026
Date limite: 04/05/2026

Référence TED: 00281080-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique
Date limite: 04/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois
Description officielle: Le marché a pour objet la location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois. Il est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R. 2123-1 et de R. 2123-4 à -6 et R. 2131-12 et -13, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans, sans montant minimum global et avec un montant maximum global de 215 000 euros HT. Le marché n'est pas alloti, conformément à l'article R. 2113-11 du Code de la commande publique. En effet, l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le pouvoir adjudicateur négociera avec tous les candidats ayant remis une offre ni inappropriée ni anormalement basse. Toutefois il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Lieu d’exécution: Cergy-Pontoise

Acheteur

Nom: Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique
Site acheteur: marches.maximilien.fr
Profil acheteur: marches.maximilien.fr
Identifiant acheteur: 20005072200012

Procédure

Type de procédure: oth-single
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34100000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34100000

Calendrier et montant

Publication: 23/04/2026
Date limite: 04/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: ec7ecbfc-4ce9-4b03-8380-bcecdc237c98
Modalités de réponse: marches.maximilien.fr

Lots détectés

LOT-0001: Location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois · Le marché a pour objet la location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois. Il est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R. 2123-1 et de R. 2123-4 à -6 et R. 2131-12 et -13, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans, sans montant minimum global et avec un montant maximum global de 215 000 euros HT. Le marché n'est pas alloti, conformément à l'article R. 2113-11 du Code de la commande publique. En effet, l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le pouvoir adjudicateur négociera avec tous les candidats ayant remis une offre ni inappropriée ni anormalement basse. Toutefois il se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. · CPV 34100000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.maximilien.fr

Résumé de la consultation

Location longue durée de véhicules neufs sur une période maximale de 48 mois, cadre mono-attributaire sans allotissement, avec un plafond budgétaire global de 215 000 EUR HT et négociation possible avec tous les candidats. Pas d'allotissement.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 215 000 €PlafondHT

Location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois

Location longue durée de véhicules neufs pour le Syndicat Mixte Val d'Oise Numérique, avec entretien et services associés, sur une durée maximale de 48 mois. Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum; plafond global de 215 000 € HT; non alloti. Attribution potentielle sur les offres initiales; négociation avec tous les candidats non inappropriés ou anormaux basse.

CPV 34100000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Logiciels / SaaS. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 48CPV 722CPV 724

CPV détectés sur les lots

34100000

Voir les appels d'offres Logiciels / SaaS

Attendus Clés

Le marché a pour objet la location de véhicules neufs en longue durée sur une durée maximale de 48 mois

Il est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R

2162-13 et -14 du Code de la commande publique

Cet accord-cadre mono-attributaire est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans, sans montant minimum global et avec un montant maximum global de 215 000 euros HT

Le marché n'est pas alloti, conformément à l'article R

Délais