Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre IoT mono-attributaire – fourniture et pose d'équipements IoT (capteurs, compteurs) pour les adhérents HSN Achats

SYNDICAT MIXTE HAUTE-SAONE NUMERIQUE (HSN Achats)
Vesoul (70)
Lieu d'exécution : Territoire des adhérents de la centrale HSN Achats (Haute-Saône, France)
Source officielle : TED

Budget IA

3 200 000 € - 4 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur
SYNDICAT MIXTE HAUTE-SAONE NUMERIQUE (HSN Achats)
Lieu
Vesoul (70)
Budget
3 200 000 € - 4 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 65 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/04/2026
  • Échéance : 17/05/2026
  • Début prévisionnel : 18/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

SYNDICAT MIXTE HAUTE-SAONE NUMERIQUE (HSN Achats) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 19/04/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Numerique / IT

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 35125100, 72313000, 51300000, 32570000 et 32581000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture et pose d'équipements IoT – Adhérents HSN Achats (Lot 1)
  • Codes CPV : 35125100, 72313000, 51300000, 32570000 et 32581000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SYNDICAT MIXTE HAUTE-SAONE NUMERIQUE (HSN Achats) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 19/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Numerique / IT1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
77957503-a50c-47bb-bb59-f02a0f1cef85
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SYNDICAT MIXTE HAUTE-SAONE NUMERIQUE (HSN Achats)
Lieu
Vesoul (70)
Publication
Date limite
Référence TED
00266402-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SYNDICAT MIXTE HAUTE-SAONE NUMERIQUE (HSN Achats)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire pour la fourniture et la pose d'équipements pour l'Internet des Objets à destination des adhérents de la centrale d'achats HSN - Achats
Description officielle
La présente procédure peut faire l’objet de : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et- Garonne ; Recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative.
Lieu d’exécution
Vesoul

Acheteur

Nom
SYNDICAT MIXTE HAUTE-SAONE NUMERIQUE (HSN Achats)
Site acheteur
www.achatpublic.com
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20004452700014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
35125100, 72313000, 51300000, 32570000, 32581000
Critères d’attribution
price, quality, cost
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
32581000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
8 MONTH
Montant/plafond détecté
4 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
41cda917-9e28-4895-ac7c-633176776dc3
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
Valeur économique · La présente procédure peut faire l’objet de : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art L. 551-1 du code de justice administrative) ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et- Garonne ; Recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative. · CPV 35125100, 72313000, 51300000, 32570000 · Montant 4 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Fourniture, paramétrage, enregistrement sur le réseau, installation et recette de capteurs et compteurs IoT (LoRaWAN) destinés aux adhérents de la centrale HSN Achats, couvrant des usages tels que éclairage public, télérelève eau, bâtiments, environnement et qualité de vie, avec maintenance et support.

Lots (1)

LOT-0001

Fourniture et pose d'équipements IoT – Adhérents HSN Achats (Lot 1)

Fourniture, paramétrage, enregistrement sur le réseau LoRaWAN, installation et mise en service de capteurs et compteurs IoT pour les usages listés (éclairage public, gestion de l’eau, bâtiment, environnement, mobilité, comptage, etc.)

CPV 35125100CPV 72313000CPV 51300000CPV 32570000CPV 32581000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

3512510072313000513000003257000032581000
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Les prestations portent sur la fourniture, le paramétrage, l’enregistrement sur le réseau, l’installation et la recette de capteurs et de compteurs connectés associés à divers cas d’usage sur le territoire de la Haute-Saône : - Gestion de l’éclairage public ; - Télérelève et gestion de l’eau ; - Gestion bâtimentaire ; - Environnement, qualité de l’air, déchet, santé publique ; - Mobilités et gestion du patrimoine routier ; - Comptage de personnes ; - Satisfaction
Critères d'attribution: Critère Performance environnementale | Critère Performance environnementale

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/04/2026
Date limite
17/05/2026
Depuis la clôture
65 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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