Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Traitement des déchets inertes des déchèteries en régie

Syndicat Mixte DECOSET
Toulouse (31)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/06/2026

Informations clés

Acheteur
Syndicat Mixte DECOSET
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 29 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/05/2026
  • Échéance : 30/06/2026
  • Début prévisionnel : 14/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte DECOSET a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maitrise d oeuvre, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Toulouse et Haute-Garonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte DECOSET a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maitrise d oeuvre3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Etudes / Ingenierie2

Territoires cités

  • Toulouse1
  • Haute-Garonne1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 30/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b1e0345f-21d4-4cfb-a079-69a6412574ee
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Mixte DECOSET
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00332763-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Syndicat Mixte DECOSET
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Traitement des déchets inertes des déchèteries en régie
Description officielle
L'objet du présent accord-cadre est le traitement des déchets inertes des déchèterie en régie et du centre de transfert de Toulouse Daturas. Decoset souhaite augmenter significativement le taux de recyclage et de valorisation matière des déchets inertes dans des conditions économiques raisonnables. Pour ce faire, il est demandé aux candidats de proposer des modes de traitement pour les déchets inertes en respectant au mieux la hiérarchie des modes de traitement : - Recyclage matière en matériaux utilisables en sous-couches routières, - Valorisation en remblaiement de carrières, - Stockage en Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Lieu d’exécution
Toulouse

Acheteur

Nom
Syndicat Mixte DECOSET
Site acheteur
decoset.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
43DC9B3F-0C6D-6500-17091B4F8A8CF142

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90500000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90500000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
1 500 000 EUR

Références

Identifiant consultation
f773ab2c-71dd-43c2-ab58-d89ee1515e77
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Traitement des déchets inertes des déchèteries en régie · L'objet du présent accord-cadre est le traitement des déchets inertes des déchèterie en régie et du centre de transfert de Toulouse Daturas. Decoset souhaite augmenter significativement le taux de recyclage et de valorisation matière des déchets inertes dans des conditions économiques raisonnables. Pour ce faire, il est demandé aux candidats de proposer des modes de traitement pour les déchets inertes en respectant au mieux la hiérarchie des modes de traitement : - Recyclage matière en matériaux utilisables en sous-couches routières, - Valorisation en remblaiement de carrières, - Stockage en Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) · CPV 90500000 · Montant 1 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

L'objet du présent accord-cadre est le traitement des déchets inertes des déchèterie en régie et du centre de transfert de Toulouse Daturas. Decoset souhaite augmenter significativement le taux de recyclage et de valorisation matière des déchets inertes dans des conditions économiques raisonnables. Pour ce faire, il est demandé aux candidats de proposer des modes de traitement pour les déchets inertes en respectant au mieux la hiérarchie des modes de traitement : - Recyclage matière en matériaux utilisables en sous-couches routières, - Valorisation en remblaiement de carrières, - Stockage en Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'objet du présent accord-cadre est le traitement des déchets inertes des déchèterie en régie et du centre de transfert de Toulouse Daturas
Decoset souhaite augmenter significativement le taux de recyclage et de valorisation matière des déchets inertes dans des conditions économiques raisonnables
Pour ce faire, il est demandé aux candidats de proposer des modes de traitement pour les déchets inertes en respectant au mieux la hiérarchie des modes de traitement : - Recyclage matière en matériaux utilisables en sous-couches routières, - Valorisation en remblaiement de carrières, - Stockage en Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/05/2026
Date limite
30/06/2026
Depuis la clôture
29 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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