Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Diagnostic technique, juridique, et financier de l'unité de valorisation énergétique des déchets et accompagnement pour le renouvellement du marché global de performance à compter de 2028

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets

Doubs (25)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/05/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu: Doubs (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 12/05/2026
Publication: 02/04/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 72 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 02/04/2026
Échéance : 12/05/2026
Fenêtre de réponse : 40 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Doubs et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchetsAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete16
Maintenance7
Etudes / Ingenierie3

Territoires cités

Doubs3
Besançon2

Marchés publics de Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-33219
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu: Doubs (25)
Publication: 02/04/2026
Date limite: 12/05/2026

Référence BOAMP: 26-33219
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 12/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Diagnostic technique, juridique, et financier de l'unité de valorisation énergétique des déchets et accompagnement pour le renouvellement du marché global de performance à compter de 2028
Description officielle: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. ressources propres du SYBERT
Acheteur: Syndicat Mixte de Besançon et de sa région pour le traitement des déchets
Lieu d’exécution: Département 25

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Etude, Prestations de services
CPV détecté: 71241000
CPV complémentaires: 71241000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 02/04/2026
Date limite: 12/05/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 12/05/2026

Lots détectés

LOT-0000: Diagnostic technique, juridique, et financier de l'unité de valorisation énergétique des déchets et accompagnement pour le renouvellement du marché global de performance à compter de 2028 · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. ressources propres du SYBERT · CPV 71241000

Modalités et références

ID web: 26-33219
Contract folder ID: 083f8bbe-52dc-475c-bb9b-fcafb05867a2
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 25

Résumé de la consultation

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.