Appel d'Offre PublicSource: TED

Exploitation du quai de transfert du CITT Cannes – réception/transport des OMR et biodéchets

Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)

Alpes-Maritimes (06)

Lieu d'exécution : Centre intégré de transfert et de traitement du SMED, Rond-point des Tourrades, 06150 Cannes La Bocca, France

Source officielle : TED

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/10/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 20/10/2026
Publication: 14/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 35 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 14/09/2026
Échéance : 20/10/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 14/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51
Codes CPV de lots : 90500000, 90512000 et 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Exploitation du quai de transfert du CITT Cannes – OMR et biodéchets
Codes CPV : 90500000, 90512000 et 90513000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 14/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete3
Maintenance3
Travaux / BTP2

Territoires cités

Alpes-Maritimes1

Marchés publics de Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)Appels d'offres Maintenance Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5b33f632-fede-4310-b5e1-ff0957d6d314
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Publication: 14/09/2026
Date limite: 20/10/2026

Référence TED: 00634133-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
Date limite: 20/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Exploitation du quai de transfert du CITT de Cannes, réception et transport des OMR, réception, transport et traitement-valorisation des biodéchets
Description officielle: La durée du marché est de deux ans à compter du 1er janvier 2027, reconductible 2 fois par période d'un an par tacite reconduction, soit 4 ans maximum. Les opérateurs économiques trouveront toutes les informations leur permettant de déterminer la nature et l'étendue du besoin dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières, le Cahier des Clauses Administratives Particulières ainsi que dans les pièces financières du dossier de la consultation. Seules les candidatures présentant les capacités économiques, financières, techniques et professionnelles suffisantes seront retenues. Les capacités seront appréciées sur la base des renseignements fournis par le candidat au titre de l'article 10.5 - Contenu des plis-Justificatifs de la candidature du Règlement de consultation et, le cas échéant, sur la base des documents justificatifs et autres moyens de preuves fournis par les candidats au titre de l'article R. 2143-11 du CCP, voire des compléments ou explications sur les documents fournis en application de l'article R. 2144-6 du CCP. Les pièces à remettre dans l'offre sont : L'Acte d'engagement dument complété et renseigné sur le montant de l'offre ainsi que ses annexes ; les pièces financières (DPGF, BPU , DQE, Synthèse de l'offre financière ; le Mémoire technique et son annexe, le certificat de la visite du site obligatoire. Le système de notation des offres au regard des critères d'attribution indiqués dans le présent avis, est précisé dans le Règlement de la consultation.
Lieu d’exécution: Cannes La Bocca

Acheteur

Nom: Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets du Moyen Pays (06)
Site acheteur: v2.marches-securises.fr
Profil acheteur: v2.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 20000058600012

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90512000, 90513000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90513000

Calendrier et montant

Publication: 14/09/2026
Date limite: 20/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 17 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 1ef8ede1-dc20-4699-9c31-c206b047fd02
Modalités de réponse: www.smed06.fr, v2.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Exploitation du quai de transfert du CITT de Cannes, réception et transport des OMR, réception, transport et traitement-valorisation des biodéchets · Les candidats disposent des voies de recours suivantes : 1. Référé précontractuel : Ce recours peut être exercé avant la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative. 2. Référé contractuel : Ce recours peut être exercé après la signature du contrat, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de Justice Administrative. Il doit être introduit dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois suivant la date de conclusion du contrat. 3. Recours en contestation de la validité du contrat : Ce recours, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. 4. Recours pour excès de pouvoir : Ce recours peut être exercé contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision attaquée. · CPV 90500000, 90512000, 90513000 · Montant 17 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: v2.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Gestion des flux de déchets sur le quai de transfert du CITT à Cannes La Bocca, incluant la réception et le transport des OMR et biodéchets ainsi que le traitement/valorisation des biodéchets, dans le cadre d’un accord-cadre avec éventuelles commandes unitaires.

Lots (1)

LOT-0001

Exploitation du quai de transfert du CITT Cannes – OMR et biodéchets

Exploitation du quai de transfert du CITT de Cannes, réception et transport des ordures ménagères résiduelles et biodéchets, réception, transport et traitement-valorisation des biodéchets

CPV 90500000CPV 90512000CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

905000009051200090513000

Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Le présent marché public porte sur la réception et le transport des OMR et des biodéchets et le traitement des biodéchets

Les prestations incluent : - La réception des ordures ménagères résiduelles (OMR) et des biodéchets issus des collectes réalisées par les collectivités membres du SMED sur le quai de transit du CITT à Cannes

- Le transport des OMR vers des installations de traitement désignées par le SMED ; - Le transport et le traitement des biodéchets vers des filières proposées par le titulaire

Critères d'attribution: Performance environnementale avec les sous-critères suivants : - Sous-critère SC3.1 = Performance environnementale de la flotte de transport et niveau de décarbonation (3 %) - Sous-critère SC3.2 = Per

Délais