Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord cadre de maîtrise d'œuvre – co-maîtrise d’ouvrage RAC-SACO (20 communes, Oisans et Basse Romanche)

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche

Isère (38)

Lieu d'exécution : Territoire de l’Oisans et de la Basse Romanche (38), Le Bourg d’Oisans 38520

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

13/08/2026

Informations clés

Acheteur: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu: Isère (38)
Budget: <= 500 000 €
Date limite: 13/08/2026
Publication: 09/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 18 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 09/07/2026
Échéance : 13/08/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Isère et Le Bourg-d'Oisans

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP4
Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Isère3
Le Bourg-d'Oisans2

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-68058
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu: Isère (38)
Publication: 09/07/2026
Date limite: 13/08/2026

Référence BOAMP: 26-68058
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 13/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO
Description officielle: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant de la période initiale en cours est atteint, la période suivante peut être déclenchée et ainsi de suite jusqu'au 4 ans du contrat
Acheteur: Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche
Lieu d’exécution: Département 38

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Maîtrise d'oeuvre
CPV détecté: 71300000
CPV complémentaires: 71300000
Critères d’attribution: sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 09/07/2026
Date limite: 13/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 13/08/2026
Montant/plafond détecté: 500 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maitrise d'ouvrage de la RAC/SACO · Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Si le montant de la période initiale en cours est atteint, la période suivante peut être déclenchée et ainsi de suite jusqu'au 4 ans du contrat · CPV 71300000 · Montant 500 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-68058
Contract folder ID: 9deecf0d-81f4-495a-867d-7149197a6f12
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 38

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande visant la maîtrise d’œuvre pour des missions AVP/PRO/VISA/DET/EXE/AOR et complémentaires en MOE pour la réhabilitation et la sécurisation des réseaux d’assainissement et d’eau potable sur le territoire RAC-SACO, avec émission de bons de commande et gestion patrimoniale.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.