Appel d'Offre PublicExpiré

AMO pour la passation et la mise en œuvre d’accords-cadres – SNIA (DGAC)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Paris (75)
Lieu d'exécution : Paris, France

Budget estimé

<= 720 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

14/09/2026

Informations clés

Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Paris (75)
Budget
<= 720 000 €
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 5 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 14/09/2026

Profil acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 226 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Toulouse, La Réunion et Gironde

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71300000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Assistance à maîtrise-d’ouvrage d’aide à la passation d’accords-cadres
  • Codes CPV : 71300000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 226 encore ouverts.

Territoires cités

  • Toulouse6
  • La Réunion6
  • Gironde5
  • Meurthe-et-Moselle5
  • Bouches-du-Rhône4

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3048294
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Lieu
Paris (75)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3048294
Référence acheteur
SNIA_PAI-DIR_AOO_26-026
Acheteur
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
2

Objet du marché

Intitulé
Assistance à maîtrise-d’ouvrage d’aide à la passation d’accords-cadres.
Description officielle
Assistance à maîtrise-d’ouvrage d’aide à la passation d’accords-cadres.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
Acronyme organisme
d4t
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
1-RC 26-026.pdf · 378 Ko
Dce
DCE 26-026.zip · 7,1 Mo

Modalités et références

Annonce
3048294
Référence règlement
MzA0ODI5NA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accompagnement d’un AMO pour préparer, passer et piloter des accords-cadres de prestations intellectuelles et de travaux, en lien avec le PAI du SNIA, afin d’optimiser les achats récurrents, sécuriser la procédure et faciliter l’exécution des prestations.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 720 000 €PlafondHT

Assistance à maîtrise-d’ouvrage d’aide à la passation d’accords-cadres

Accompagnement du SNIA pour la passation et la mise en œuvre d’accords-cadres de prestations intellectuelles et de travaux, mono-attributaires ou multi-attributaires, en collaboration avec le PAI.

CPV 71300000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71300000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
14/09/2026
Depuis la clôture
5 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Mise en œuvre EU PoMS 2026-2029 – Suivi biologique européen des pollinisateurs (PoMS)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 90700000
Budget estimé

<= 1 355 000 €

PlafondHT

Date Limite

21/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

RN147 Nord Limoges – Site compensatoire des Bâties et des Justices (Haute-Vienne) – Travaux de restauration et mesures compensatoires

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 45262640

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

21/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Suppression des déchets de dépôts sauvages et restauration du milieu - secteur du Sabloney, Dune du Pilat, La Teste-de-Buch (33)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 45112360
Budget estimé

130 000 € - 150 000 €

FourchetteHT

Date Limite

21/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Gestion et évacuation contrôlée des terres polluées et non inertes — Rue Hent Kamm, QUIMPER (29000)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 45112340

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

21/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Lot 1 – Accord-cadre OPC Urbain/Interchantiers/VRD (OPCU/OPCIC/OPCVRD)

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 71000000
Budget estimé

<= 4 500 000 €

PlafondHT

Date Limite

21/09/2026

Appel d'Offre Public

URGENT
Nouveau

Fourniture et livraison de dispositifs de géolocalisation animaliers en France métropolitaine et départements d’Outre‑mer

Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 31711110
Budget estimé

<= 4 632 000 €

PlafondHT

Date Limite

21/09/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.