Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 17 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 08/06/2026
- Échéance : 08/07/2026
- Fenêtre de réponse : 30 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Le marché a pour objet la prestation de diffusion numérique à l'article des revues et ouvrages édités par la DILA
SPM-DSAF
Paris (75)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
08/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- SPM-DSAF
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
SPM-DSAF a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 09/06/2026
- Secteurs récurrents : Numerique / IT et Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Paris et Paris
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
SPM-DSAF a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/06/2026.
Secteurs récurrents
- Numerique / IT6
- Collectivites / Services publics1
Territoires cités
- Paris1
- Paris1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 7e3b7efb-c1bf-45ae-86a0-f17f4097f17b
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- SPM-DSAF
- Lieu
- Paris (75)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00392768-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- SPM-DSAF
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Le marché a pour objet la prestation de diffusion numérique à l'article des revues et ouvrages édités par la DILA
- Description officielle
- *Référé précontractuel : Avant la conclusion du marché (articles L551-1 à 12 et R551-1 à 6 du Code de justice administrative) * Référé contractuel : A défaut de publication d'un avis d'attribution de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du code de justice administrative) ; * Recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
- Lieu d’exécution
- PARIS
Acheteur
- Nom
- SPM-DSAF
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 12000103700023
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79970000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 79970000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00.000+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 92883882-e118-4bea-8d9d-66dcbadc8843
- Modalités de réponse
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- C1: Valeur Technique · *Référé précontractuel : Avant la conclusion du marché (articles L551-1 à 12 et R551-1 à 6 du Code de justice administrative) * Référé contractuel : A défaut de publication d'un avis d'attribution de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L551-13 à 23 et R551-7 à 10 du code de justice administrative) ; * Recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. · CPV 79970000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Le marché a pour objet la prestation de diffusion numérique à l'article des revues et ouvrages de sciences humaines de la Direction de l’Information Légale et Administrative.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
Attendus Clés
Le marché a pour objet la prestation de diffusion numérique à l'article des revues et ouvrages de sciences humaines de la Direction de l’Information Légale et Administrative.
Critères d'attribution: C3: Valeur environnementale | C3: Valeur environnementale
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 08/06/2026
- Date limite
- 08/07/2026
- Temps restant
- 17 jours
- Fenêtre de réponse
- 30 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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