Appel d'offres publicOuvert · J-44

Service de transit sécurisé Atlantique Nord

SPM-DSAF
Lieu d'exécution : France (Paris)
Remise des offres
Dans 44 jours
Durée
180 DAY
Lots
7 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Cadre d’accord-cadre pour les services réseau inter-ministériels couvrant collecte VPN IP, transit sécurisé et chiffrement qualifié entre les territoires ultramarins et l’Hexagone, accompagnés d’un Lot 6 de management et d’une migration multi-lots (Lot 1 à Lot 7).

Lots (7)

LOT-0001

Lot 1: Service de collecte VPN IP Atlantique

Service de collecte VPN IP dans la zone Atlantique pour les territoires ultramarins

CPV 72700000
LOT-0002

Lot 2: Service de collecte VPN IP Océan Indien

Service de collecte VPN IP dans les territoires Océan Indien (La Réunion, Mayotte, etc.)

CPV 72700000
LOT-0003

Lot 3: Transit sécurisé « Atlantique »

Transit chiffré sécurisé vers l Hexagone et entre les territoires d’Atlantique

CPV 72700000
LOT-0004

Lot 4: Transit sécurisé « Océan Indien »

Transit chiffré sécurisé entre La Réunion/Mayotte et l Hexagone

CPV 72700000
LOT-0005

Lot 5: Transit sécurisé « Pacifique »

Transit chiffré sécurisé entre Polynésie Française/Nouvelle-Calédonie et l Hexagone

CPV 72700000
LOT-0006

Lot 6: Management des services

Coordination, pilotage, consolidation et reporting des prestations des lots; assistance à maîtrise d’ouvrage pour migration et gouvernance

CPV 72700000
LOT-0007

Lot 7: Transit sécurisé « Atlantique nord »

Transit chiffré entre Saint-Pierre-et-Miquelon et l Hexagone

CPV 72700000

L'acheteur

SPM-DSAF

11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 07/10/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
201
Montant attribué
230,4 M €
  • 2024110,5 M € · 85 marchés
  • 202567,3 M € · 86 marchés
  • 2026en cours52,6 M € · 30 marchés
  • Services · 124
  • Fournitures · 44
  • Travaux · 33

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT7
  • Collectivites / Services publics1
  • Maintenance1

Territoires cités

  • Paris1
  • Guadeloupe1
  • Guyane1
  • La Réunion1
  • Martinique1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 44 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 59 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Service de transit sécurisé Atlantique nor
  • Critères d'attribution: Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (article 6.2.1 et article 7.2.1 du RC) | Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de la consultation (ar

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
5fd86e04-3823-4b34-a916-73e456618d66
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Service de transit sécurisé Atlantique nord
Description officielle
Le référé précontractuel (article. L. 5 511 et s. du CJA) jusqu'à signature du contrat, le référé contractuel (article L. 55 113 et s. du CJA) dans un délai d'un mois à compter de l'avis d'attribution ou à défaut de la parution de cet avis de 6 mois à partir de la conclusion du contrat, le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée.
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

3 éléments
Nom
SPM-DSAF
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
12000103700023

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
72700000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
180 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
d1a3c95b-f84b-4247-bcab-8eeae5bf08d5
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 01 - Service de collecte VPN IP Atlantique · Sauf précision contraire figurant dans un bon de commande (celui-ci étant par principe le vecteur de fixation d’un lieu de livraison), les prestations s’exécutent sur le territoire national : France Hexagone et DROM/COM y compris (principalement dans les locaux du titulaire et dans les locaux de l’administration). Le titulaire prend toutes les dispositions utiles (télétravail, etc.) pour assurer, sans interruption, la continuité des prestations. · CPV 72700000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
72700000
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