Échéance clôturée
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- Publication : 20/05/2026
- Échéance : 23/06/2026
- Fenêtre de réponse : 34 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation environnementale à Sevran (93)
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : Sevran (93)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
23/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- SPL SEQUANO GRAND PARIS
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 29/07/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
- Territoires cités : Seine-Saint-Denis
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
- Codes CPV de lots : 71313400
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation environnementale
- Codes CPV : 71313400
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 29/07/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie17
- Maitrise d oeuvre12
- Travaux / BTP12
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis4
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 23/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-49851
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- SPL SEQUANO GRAND PARIS
- Lieu
- Seine-Saint-Denis (93)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-49851
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
Objet du marché
- Intitulé
- Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évaluation environnementale -Sevran (93)
- Description officielle
- Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évaluation environnementale -Sevran (93)
- Acheteur
- SPL SEQUANO GRAND PARIS
- Lieu d’exécution
- Département 93
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude, Assistance à maîtrise d'ouvrage
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
- ID web
- 26-49851
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 93
Résumé de la consultation
Le marché porte sur une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage comprenant un audit/cadrage, des études environnementales connexes à l’étude d’impact (dont sols, acoustique, qualité de l’air et santé, hydraulique, énergies renouvelables, îlot de chaleur, bilan carbone, mobilité, faune/flore et compléments) ainsi qu’une étude d’impact. Il combine une partie forfaitaire et des prestations à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 80 000 € HT pour la partie bons de commande.
Lots (1)
Lot 1Budget: <= 80 000 €PlafondHT
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation environnementale
Marché mono-attributaire : partie forfaitaire et partie à bons de commande. L’ensemble des missions à bons de commande n’a pas de montant minimum et dispose d’un montant maximum de 80 000 € HT. Prestations en 3 missions : (1) Audit, cadrage et préconisations ; (2) études environnementales connexes à l’étude d’impact (état et pollution des sols, étude acoustique, qualité de l’air et santé, étude hydraulique du bassin versant, étude de faisabilité sur les énergies renouvelables, étude îlot de chaleur urbain, étude bilan carbone et optimisation densité, étude circulation et conseil en mobilité, étude faune/flore, étude supplémentaire ou complément) ; (3) étude d’impact. Détails dans le CCTP.
CPV 71313400
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
71313400
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 20/05/2026
- Date limite
- 23/06/2026
- Depuis la clôture
- 39 jours
- Fenêtre de réponse
- 34 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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