Appel d'Offre PublicExpiré

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation environnementale à Sevran (93)

SPL SEQUANO GRAND PARIS
Seine-Saint-Denis (93)
Lieu d'exécution : Sevran (93)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/06/2026

Informations clés

Acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 87 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/05/2026
  • Échéance : 23/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 29/07/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maitrise d oeuvre et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
  • Codes CPV de lots : 71313400

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation environnementale
  • Codes CPV : 71313400

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPL SEQUANO GRAND PARIS a publié 25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 29/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie17
  • Maitrise d oeuvre12
  • Travaux / BTP12

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 23/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-49851
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Lieu
Seine-Saint-Denis (93)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-49851
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évaluation environnementale -Sevran (93)
Description officielle
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évaluation environnementale -Sevran (93)
Acheteur
SPL SEQUANO GRAND PARIS
Lieu d’exécution
Département 93

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude, Assistance à maîtrise d'ouvrage

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-49851
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
93

Résumé de la consultation

Le marché porte sur une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage comprenant un audit/cadrage, des études environnementales connexes à l’étude d’impact (dont sols, acoustique, qualité de l’air et santé, hydraulique, énergies renouvelables, îlot de chaleur, bilan carbone, mobilité, faune/flore et compléments) ainsi qu’une étude d’impact. Il combine une partie forfaitaire et des prestations à bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum de 80 000 € HT pour la partie bons de commande.

Lots (1)

Lot 1Budget: <= 80 000 €PlafondHT

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation environnementale

Marché mono-attributaire : partie forfaitaire et partie à bons de commande. L’ensemble des missions à bons de commande n’a pas de montant minimum et dispose d’un montant maximum de 80 000 € HT. Prestations en 3 missions : (1) Audit, cadrage et préconisations ; (2) études environnementales connexes à l’étude d’impact (état et pollution des sols, étude acoustique, qualité de l’air et santé, étude hydraulique du bassin versant, étude de faisabilité sur les énergies renouvelables, étude îlot de chaleur urbain, étude bilan carbone et optimisation densité, étude circulation et conseil en mobilité, étude faune/flore, étude supplémentaire ou complément) ; (3) étude d’impact. Détails dans le CCTP.

CPV 71313400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

CPV détectés sur les lots

71313400
Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/05/2026
Date limite
23/06/2026
Depuis la clôture
87 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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