Appel d'Offre Public

Accord-cadre multi-attributaire d’études, de programmation et de maîtrise d’œuvre pour des opérations de réhabilitation, restructuration et construction

SPL RNAS
Seine-Maritime (76)
Lieu d'exécution : Métropole Rouen Normandie - périmètre Cœur Saint-Sever, Rouen, France

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Budget estimé

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/10/2026

Informations clés

Acheteur
SPL RNAS
Lieu
Seine-Maritime (76)
Budget
<= 1 000 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 34 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 11/09/2026
  • Échéance : 15/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

SPL RNAS a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 11/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Rouen et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPL RNAS a publié 14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP10
  • Collectivites / Services publics3
  • Maitrise d oeuvre3

Territoires cités

  • Rouen1
  • Seine-Maritime1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-87552
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SPL RNAS
Lieu
Seine-Maritime (76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-87552
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction
Description officielle
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction comprenant Missions d'études préalables : Diagnostic Esquisse / Études de faisabilité architecturale avec scénarios tests de programmation Etudes de structure Missions de Maîtrise d'oeuvre type et complémentaires : APS - APD - PRO - ACT - DET - AOR - OPC - EXEp - SYN
Acheteur
SPL RNAS
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude, Maîtrise d'oeuvre, Ingénierie
CPV détecté
71242000
CPV complémentaires
71242000, 71210000, 71250000, 79311100
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
1 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction · L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction comprenant Missions d'études préalables : Diagnostic Esquisse / Études de faisabilité architecturale avec scénarios tests de programmation Etudes de structure Missions de Maîtrise d'oeuvre type et complémentaires : APS - APD - PRO - ACT - DET - AOR - OPC - EXEp - SYN · CPV 71242000, 71210000, 71250000, 79311100 · Montant 1 000 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-87552
Contract folder ID
beb04693-7c9c-4533-be34-60d277fa4916
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
76

Résumé de la consultation

Accord-cadre pluri-attributaire pour les prestations d’études préalables et de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de réhabilitation et restructuration dans le secteur Cœur Saint-Sever à Rouen, avec marchés subséquents, visites sur site et prestations forfaitaires, et enveloppe financière définie pour les travaux.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
11/09/2026
Date limite
15/10/2026
Temps restant
34 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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