Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande — Services de transport PMR pour la desserte de l’agglomération grenobloise

SPL M TAG

4 départements (01, 74, 38, 73)

Lieu d'exécution : Agglomération grenobloise (Grenoble intra-métropole), FRK24 (département 38)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 845 664 €

Plafond

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur: SPL M TAG
Lieu: 4 départements (01, 74, 38, 73)
Budget: <= 845 664 €
Date limite: 20/07/2026
Publication: 05/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 4 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 05/07/2026
Échéance : 20/07/2026
Fenêtre de réponse : 16 jours

Profil acheteur

SPL M TAG a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 05/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Maintenance CVC et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Haute-Savoie, Isère et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 60100000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60100000 et 60113400

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Services de transport PMR pour la desserte de l’agglomération grenobloise
Codes CPV : 60100000 et 60113400

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SPL M TAGAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPL M TAG a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 05/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance2
Maintenance CVC2
Logiciels / SaaS1

Territoires cités

Haute-Savoie1
Isère1
Rhône1
Savoie1

Marchés publics de SPL M TAG Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain Marchés publics Haute-Savoie Marchés publics Isère Marchés publics Savoie

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-66474
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SPL M TAG
Lieu: 4 départements (01, 74, 38, 73)
Publication: 05/07/2026
Date limite: 20/07/2026

Référence BOAMP: 26-66474
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 20/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: 2025-PMRGAM-00
Description officielle: Liste des justificatifs administratifs - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) Extrait KBIS - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles
Acheteur: SPL M TAG
Lieu d’exécution: Département 38

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Négociée
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60112000
CPV complémentaires: 60112000, 60100000
Critères d’attribution: price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 05/07/2026
Date limite: 20/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 20/07/2026
Montant/plafond détecté: 845 664 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Liste des justificatifs administratifs - DC1 ou lettre de candidature Une lettre de candidature et le cas échéant d'habilitation du mandataire par les cotraitants, signée de la personne habilitée à engager le candidat (par chaque cotraitant en cas de groupement) Extrait KBIS - Attestation d'assurance Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents - Déclaration sur l'honneur Le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - DC2 Une déclaration du candidat, à fournir par chacun des cotraitants en cas de groupement, permettant d'évaluer sa capacité, comportant les renseignements et justificatifs visés ci-après ainsi qu'au rubriques 3 et 4 ci-après. (DC2 ou papier libre accompagné des pièces justificatives) - Déclaration chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles · CPV 60100000 · Montant 0 EUR

Modalités et références

ID web: 26-66474
Contract folder ID: 7c193852-d4d2-4261-8e8d-902391b41602
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 38, 1, 73, 74

Résumé de la consultation

Le présent marché porte sur la réalisation de services de transport de personnes à mobilité réduite (PMR) pour la desserte de l’agglomération grenobloise, en accord-cadre à bons de commande, sans allotissement.

Lots (1)

Lot 1

Services de transport PMR pour la desserte de l’agglomération grenobloise

Accord-cadre à bons de commande pour des services de transport PMR sur l’agglomération grenobloise (Grenoble intra-métropole). Marché non décomposé en lots. Quantités de kilomètres commerciaux minimales et maximales par période : durée ferme (1 an) 39 600 à 50 000 km ; reconductible (1 an) 39 600 à 50 000 km ; reconductible (1 an) 39 600 à 50 000 km ; reconductible (8 mois) 26 400 à 33 333 km. Intégration de conditions d’exécution à caractère social et environnemental.

CPV 60100000CPV 60113400

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 60100000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.