Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Mise en place d’une centrale de réservation et exploitation des services de transport à la demande

SPL Chartres Métropole Transports (28)
Chartres (28)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/05/2026

Informations clés

Acheteur
SPL Chartres Métropole Transports (28)
Lieu
Chartres (28)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 86 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/03/2026
  • Échéance : 06/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 44 jours

Profil acheteur

SPL Chartres Métropole Transports (28) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 23/03/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SPL Chartres Métropole Transports (28) a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 23/03/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
be89f6ac-2c51-435e-9b13-7c3d1bccc05f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SPL Chartres Métropole Transports (28)
Lieu
Chartres (28)
Publication
Date limite
Référence TED
00201767-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SPL Chartres Métropole Transports (28)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Mise en place d’une centrale de réservation et exploitation des services de transport à la demande
Description officielle
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr »
Lieu d’exécution
CHARTRES

Acheteur

Nom
SPL Chartres Métropole Transports (28)
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
80766731600010

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60112000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Durée mentionnée
3 MONTH
Montant/plafond détecté
12 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
7507b534-146a-485e-86f5-260ec919e65e
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
prix des prestations · Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr » · CPV 60112000 · Montant 12 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

l’exploitation de services de transport sur le ressort territorial de Chartres métropole

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

l’exploitation de services de transport sur le ressort territorial de Chartres métropole
Critères d'attribution: qualité service 60% valeur technique des moyens mis à disposition 30% Démarche de développement durable 10%. | qualité 40% Moyens mis en oeuvre pour garantir, de manière globale, la qualité de service

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/03/2026
Date limite
06/05/2026
Depuis la clôture
86 jours
Fenêtre de réponse
44 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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