Appel d'Offre PublicSource: TED

Etude prospective et stratégique n° 2026-10 intitulée : Maritime domain awareness (connaissance et appréciation de la situation maritime) : Quelle (s) ruptures stratégique(s) grâce à la combinaison des technologies existantes et des nouvelles technologies dronisées, vers une transparence du champ de bataille aéromaritime ?

Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion

Paris (75)

Source officielle : TED

Consulter les documents du marché

Le DCE n’est pas disponible dans Semagora. Retrouvez les informations publiées par l’acheteur.

Ouvrir la source officielle

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/10/2026

Informations clés

Acheteur: Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 23/10/2026
Publication: 23/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 23/09/2026
Échéance : 23/10/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion a publié 27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/09/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Poursuivre votre recherche

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestionAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion a publié 27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/09/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics19
Regions / Departements12
Etudes / Ingenierie11

Territoires cités

Paris2

Marchés publics de Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 71fb5d01-d30e-4ab6-8855-33ffecfb0305
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Lieu: Paris (75)
Publication: 23/09/2026
Date limite: 23/10/2026

Référence TED: 00659778-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Date limite: 23/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Etude prospective et stratégique n° 2026-10 intitulée : Maritime domain awareness (connaissance et appréciation de la situation maritime) : Quelle (s) ruptures stratégique(s) grâce à la combinaison des technologies existantes et des nouvelles technologies dronisées, vers une transparence du champ de bataille aéromaritime ?
Description officielle: Référé précontractuel (art L.551-1 à L.551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché Référé contractuel (art L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art R.551-7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat .
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
Site acheteur: paris.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13001651200019

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 75220000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 75220000

Calendrier et montant

Publication: 23/09/2026
Date limite: 23/10/2026
Heure limite: 12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 40 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 7761df4f-7541-4f81-98e0-e8bceeb337de
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Référé précontractuel (art L.551-1 à L.551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché Référé contractuel (art L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art R.551-7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat . · CPV 75220000 · Montant 40 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Etude prospective et stratégique n° 2026-10 intitulée : Maritime domain awareness (connaissance et appréciation de la situation maritime) : Quelle (s) ruptures stratégique(s) grâce à la combinaison des technologies existantes et des nouvelles technologies dronisées, vers une transparence du champ de bataille aéromaritime ?

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Critères d'attribution: 30% Cf. Règlement de consultation pour la formule de notation des offres financières | 30% Cf. Règlement de consultation pour la formule de notation des offres financières

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Ouvert
Publication: 23/09/2026
Date limite: 23/10/2026
Temps restant: 29 jours
Fenêtre de réponse: 30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Ministère de la Culture

France Etudes / Ingenierie

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

25/09/2026

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.