Observatoire 2026-15 – Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 900 000 € - 1 200 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 1 lot
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Cartographier et analyser les mécanismes de financement publics et privés pour soutenir des initiatives d’économie circulaire, développer des outils et guides opérationnels, et organiser des ateliers pour les acteurs publics et privés à Maurice et Rodrigues.
Lots (1)
LOT-0001 – Observatoire 2026-15: Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe
Analyse et cartographie des mécanismes de financement publics et privés pour des initiatives d’économie circulaire, avec recommandations et restitution pour les acteurs publics et privés, couvrant Maurice et Rodrigues.
L'acheteur
Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 19/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 74
- Montant attribué
- 35,3 M €
- 202418 M € · 20 marchés
- 20254,6 M € · 23 marchés
- 2026en cours12,7 M € · 31 marchés
- Services · 65
- Fournitures · 9
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics19
- Regions / Departements12
- Etudes / Ingenierie11
Territoires cités
- Paris2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 54 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Observatoire 2026-15 intitulé : "Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe"
- Critères d'attribution: 25% cf. Règlement de la consultation pour la formule attribuant la note financière | 25% cf. Règlement de la consultation pour la formule attribuant la note financière
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 5097da63-d6ab-4c63-adfb-fd6d398f6ea3
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Observatoire 2026-15 intitulé : "Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe"
- Description officielle
- Référé précontractuel (art L. 551-1 à L. 551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel (art L. 551-13 à L. 551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art R. 551-7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
- Site acheteur
- paris.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 13001651200019
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 75220000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 1 200 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- b710f888-d75f-4b81-beae-3f89c720f290
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Observatoire 2026-15 intitulé : "Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe" · Observatoire 2026-15 intitulé : "Initiative sur l’architecture de dissuasion en Europe" · CPV 75220000 · Montant 1 200 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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