Accord-cadre à bons de commande (sans minimum et avec maximum) de fourniture de lits de camp modèle 94, pièces de rechange et accessoires de lit de camp
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 4 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 180 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture (accord-cadre) de lits de camp modèle 94 complets, ainsi que des pièces de rechange et accessoires associés, exécutée par bons de commande sans minimum sur une durée de 48 mois, avec un maximum fixé en valeur par lot et des opérations de réception/agrément (têtes de série).
Lots (2)
Lit de camp complet modèle 94
Fourniture de lits de camp complets modèle 94 (armature métallique, toile sommier et housse de transport), incluant les exigences techniques de la NTIM SCA-7105-0002, avec agrément éventuel de têtes de série et livraison selon bons de commande.
Pièces de rechange et accessoires de lit de camp
Fourniture des pièces de rechange et accessoires de lit de camp associés (notamment toile sommier et housse de transport au regard des RAD mentionnés), avec exigences techniques et agrément éventuel de têtes de série, livrés sur bons de commande.
L'acheteur
Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 23/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 74
- Montant attribué
- 35,3 M €
- 202418 M € · 20 marchés
- 20254,6 M € · 23 marchés
- 2026en cours12,7 M € · 31 marchés
- Services · 65
- Fournitures · 9
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics19
- Regions / Departements12
- Etudes / Ingenierie11
Territoires cités
- Paris1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 87 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Etude prospective et stratégique n°2026-06 intitulée : "Etats des lieux de la R&D en matière de communication quantique et perspectives d'applications militaires"
- Critères d'attribution: 30% cf. Règlement de la consultation pour la formule attribuant la note financière | 30% cf. Règlement de la consultation pour la formule attribuant la note financière
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 08c3b84c-760a-4b0e-afe1-14d53f6202e1
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Etude prospective et stratégique n°2026-06 intitulée : "Etats des lieux de la R&D en matière de communication quantique et perspectives d'applications militaires"
- Description officielle
- Référé précontractuel (art L.551 1 à L.551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché Référé contractuel (art L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art R 551 7 du CJA recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Sous-direction de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion
- Site acheteur
- paris.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Identifiant acheteur
- 13001651200019
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 75220000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 180 DAY
- Montant ou plafond
- 40 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 5358792c-5db3-441a-8626-c9a13c6cac4c
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.gouv.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Etude prospective et stratégique n°2026-06 intitulée : "Etats des lieux de la R&D en matière de communication quantique et perspectives d'applications militaires" · Etude prospective et stratégique n°2026-06 intitulée : "Etats des lieux de la R&D en matière de communication quantique et perspectives d'applications militaires" · CPV 75220000 · Montant 40 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.gouv.fr
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 75220000
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