Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents afférents à la commercialisation VEFA des opérations de logements de la Direction de la Promotion de SOGIMA, sans minimum avec un maximum de 4 995 000 euros HT pour la durée de l'accord-cadre.
- Remise des offres
- Dans 2 jours
- Durée
- 180 jours
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Nota Bene : A l'issue de la consultation, le maître d'ouvrage retiendra une liste de titulaire dans les conditions prévues au règlement de la consultation, et signera un accord-cadre avec chacun des titulaires. Lors de la survenance des besoins, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés, dits « marchés subséquents ». // L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de commercialisation des opérations de logements de la Direction de la Promotion de SOGIMA, avec les caractéristiques suivantes : - Programmes de logements neufs en VEFA, comprenant, le cas échéant, d'autres destinations comme des équipements publics, bureaux, ou locaux commerciaux, etc... // Caractéristiques techniques : La description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques (CCT). // Les marchés subséquents au présent accord-cadre définiront au cas par cas les sites et le volume à commercialiser pour chaque opération et préciseront les conditions de réalisation de la mission correspondante (prix, stratégie commerciale, délais ...). // Le présent accord-cadre a pour objet de retenir des prestataires qui se verront confier un mandat exclusif de recherche d'acquéreurs dont la teneur sera conforme aux dispositions législatives et règlementaires en matière de transactions immobilières, et notamment la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite loi HOGUET, règlementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce et le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 règlementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce.
L'acheteur
SOGIMA Service Achats
9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 11/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 39
- Montant attribué
- 18,8 M €
- 202413,3 M € · 21 marchés
- 20251,5 M € · 12 marchés
- 2026en cours4 M € · 6 marchés
- Services · 20
- Travaux · 17
- Fournitures · 2
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Maintenance5
- Travaux / BTP5
- Maintenance CVC3
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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Publication de l’avis
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Remise des offres
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À venir
Attendus de l’acheteur
- Nota Bene : A l'issue de la consultation, le maître d'ouvrage retiendra une liste de titulaire dans les conditions prévues au règlement de la consultation, et signera un accord-cadre avec chacun des titulaires
- Lors de la survenance des besoins, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés, dits « marchés subséquents »
- // L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de commercialisation des opérations de logements de la Direction de la Promotion de SOGIMA, avec les caractéristiques suivantes : - Programmes de logements neufs en VEFA, comprenant, le cas échéant, d'autres destinations comme des équipements publics, bureaux, ou locaux commerciaux, etc..
- // Caractéristiques techniques : La description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques (CCT)
- // Les marchés subséquents au présent accord-cadre définiront au cas par cas les sites et le volume à commercialiser pour chaque opération et préciseront les conditions de réalisation de la mission correspondante (prix, stratégie commerciale, délais ...)
- Critères d'attribution: VALEUR TECHNIQUE : 60 % | VALEUR TECHNIQUE : 60 %
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 8f363868-8e1a-42c3-af7a-2de9abca1572
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents afférents à la commercialisation VEFA des opérations de logements de la Direction de la Promotion de SOGIMA, sans minimum avec un maximum de 4 995 000 euros HT pour la durée de l'accord-cadre.
- Description officielle
- Nota Bene : A l'issue de la consultation, le maître d'ouvrage retiendra une liste de titulaire dans les conditions prévues au règlement de la consultation, et signera un accord-cadre avec chacun des titulaires. Lors de la survenance des besoins, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence en vue de l'attribution des marchés, dits « marchés subséquents ». // L'accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de commercialisation des opérations de logements de la Direction de la Promotion de SOGIMA, avec les caractéristiques suivantes : - Programmes de logements neufs en VEFA, comprenant, le cas échéant, d'autres destinations comme des équipements publics, bureaux, ou locaux commerciaux, etc... // Caractéristiques techniques : La description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques (CCT). // Les marchés subséquents au présent accord-cadre définiront au cas par cas les sites et le volume à commercialiser pour chaque opération et préciseront les conditions de réalisation de la mission correspondante (prix, stratégie commerciale, délais ...). // Le présent accord-cadre a pour objet de retenir des prestataires qui se verront confier un mandat exclusif de recherche d'acquéreurs dont la teneur sera conforme aux dispositions législatives et règlementaires en matière de transactions immobilières, et notamment la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite loi HOGUET, règlementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce et le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 règlementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce.
- Lieu d’exécution
- Le territoire de la Ville de Marseille et son aire métropolitaine.
Acheteur
4 éléments
- Nom
- SOGIMA Service Achats
- Site acheteur
- tribunaljudiciaire.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 5480377000020
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 70121000
- CPV complémentaires
- 70121000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 180 jours
- Montant ou plafond
- 4 995 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 7006db49-ab36-4f37-9f6a-2052d7fcc336
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com, achatpublic.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents afférents à la commercialisation VEFA des opérations de logements de la Direction de la Promotion de SOGIMA, sans minimum avec un maximum de 4 995 000 euros HT pour la durée de l'accord-cadre. · L’accord-cadre porte sur la réalisation de prestations de commercialisation des opérations de logements de la Direction de la Promotion de SOGIMA, avec les caractéristiques suivantes : - Programmes de logements neufs en VEFA, comprenant, le cas échéant, d’autres destinations comme des équipements publics, bureaux, ou locaux commerciaux, etc… // Caractéristiques techniques : La description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques (CCT). // Les marchés subséquents au présent accord-cadre définiront au cas par cas les sites et le volume à commercialiser pour chaque opération et préciseront les conditions de réalisation de la mission correspondante (prix, stratégie commerciale, délais…). // Le présent accord-cadre a pour objet de retenir des prestataires qui se verront confier un mandat exclusif de recherche d’acquéreurs dont la teneur sera conforme aux dispositions législatives et règlementaires en matière de transactions immobilières, et notamment la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970, dite loi HOGUET, règlementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce et le décret n° 72-678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi n°70-9 du 2 janvier 1970 règlementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et fonds de commerce. · CPV 70121000 · Montant 4 995 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
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