Appel d'offres publicClôturé

Renouvellement des marchés de gestion des déchets non dangereux sur 3 lots : Lot 1 : Languedoc Roussillon Lot 2 Réservé : Provence Alpes Lot 3 : Alpes Maritimes

SNCF Gares & Connexions
Paris (75)
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
2555 DAY
Dépôt des offres
sncf.bravosolution.com
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Renouvellement des marchés de gestion des déchets non dangereux sur 3 lots : Lot 1 : Languedoc Roussillon Lot 2 Réservé : Provence Alpes Lot 3 : Alpes Maritimes

L'acheteur

SNCF Gares & Connexions

3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 02/08/2026.

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Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Maintenance1
  • Numerique / IT1

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  • Renouvellement des marchés de gestion des déchets non dangereux sur 3 lots : Lot 1 : Languedoc Roussillon Lot 2 Réservé : Provence Alpes Lot 3 : Alpes Maritimes

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Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
8829fd44-3016-4619-81b2-7d2fc99d6c21
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Renouvellement des marchés de gestion des déchets non dangereux sur 3 lots : Lot 1 : Languedoc Roussillon Lot 2 Réservé : Provence Alpes Lot 3 : Alpes Maritimes
Description officielle
Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CPC, art 1441-1 et 1441-2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CPC, art 1441-3 et 1441-3-1) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée
Lieu d’exécution
Paris

Acheteur

4 éléments
Nom
SNCF Gares & Connexions
Site acheteur
www.groupe-sncf.com
Profil acheteur
sncf.bravosolution.com
Identifiant acheteur
507 523 801 02157

Procédure

5 éléments
Type de procédure
neg-w-call
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90513000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

6 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
10 h 00
Début prévisionnel
Durée
2555 DAY
Montant ou plafond
4 898 000 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
b4490e65-c64d-4496-8ade-ce8e20e270cd
Dépôt des offres
sncf.bravosolution.com

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1 : Languedoc Roussillon (Occitanie-Est) · Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE. · CPV 90513000 · Montant 4 898 000 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
sncf.bravosolution.com

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
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