Exploitation de lignes régulières suburbaines et de services de transport scolaire dans le Territoire de Belfort
- Remise des offres
- Dans 52 jours
- Montant
- 57 000 000 €
- Estimé · HT
- Durée
- 84 mois
- Lots
- 20 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le marché porte sur l’exploitation de lignes régulières suburbaines et le renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort. Les services desservent notamment Belfort, des communes du département, des gares et des collèges, selon des itinéraires, arrêts, horaires et périodes de fonctionnement définis par ligne. Les prestations comprennent des services en semaine scolaire, les samedis, pendant les vacances scolaires et, selon les lignes, les dimanches et jours fériés. Les véhicules requis varient selon les services et comprennent notamment des véhicules Low Entry, des autocars et un minibus de 20 places.
Lots (20)
Lignes 20 et 90 – Giromagny, Valdoie et Belfort
Exploitation de la ligne 20 entre Giromagny et Valdoie, en véhicule Low Entry, et de la ligne 90 entre Giromagny et Belfort les dimanches et jours fériés, en autocar.
Lignes Delle–Chavannes-les-Grands et Delle–Beaucourt
Services scolaires reliant Delle à Chavannes-les-Grands et à Beaucourt, avec des circulations selon les périodes indiquées dans la fiche. Les véhicules indiqués sont des autocars.
Lignes urbaines de Belfort et ligne Botans–Belfort
Services du lundi au samedi, dont une boucle République–Miotte–République et une ligne entre Botans et Belfort. La fiche prescrit un minibus de 20 places.
Ligne Belfort–Montbéliard
Service régulier entre Belfort et Montbéliard dans les deux sens, du lundi au samedi hors 1er mai et jours fériés. La fiche indique un autocar.
Services scolaires de communes du Territoire de Belfort vers Belfort et ses équipements
Circulations scolaires desservant notamment les secteurs de Rougemont-le-Château, Étueffont, Anjoutey, Menoncourt, Montreux-Château, Cunelières et Leval. Les tableaux indiquent les arrêts et horaires de passage.
Ligne Châlonvillars–Essert–Belfort
Service scolaire de la ligne 54 desservant Châlonvillars, Essert et Belfort dans les deux sens, du lundi au vendredi scolaire hors 1er mai et jours fériés.
Services scolaires de communes du sud du Territoire vers Belfort
Services comprenant notamment des arrêts à Lepuix-Neuf, Delle, Grandvillars, Meroux, Moval, Bavilliers et Belfort, avec des circulations aller et retour en période scolaire.
Services scolaires desservant notamment le secteur de Delle et les communes voisines
Circulations aller et retour en période scolaire desservant notamment Châtenois-les-Forges, Beaucourt, Trévenans, Delle, Bavilliers et Belfort.
Lignes scolaires 63 et 72
Services desservant notamment Autrechêne, Novillard, Vézelois, Chèvremont, Bessoncourt, Vétrigne, Roppe et Belfort en semaine scolaire. Les fiches précisent les arrêts et horaires de passage.
Service scolaire du secteur de Rougemont-le-Château
Desserte scolaire de plusieurs communes, dont Vauthiermont, Angeot, Lachapelle-sous-Rougemont et Leval, avec un arrêt au collège Colucci. Les circulations sont prévues en semaine scolaire hors 1er mai et jours fériés.
Service scolaire du secteur de Giromagny et Évette-Salbert
Circulations scolaires desservant notamment Lepuix, Vescemont, Auxelles-Haut, Giromagny, Évette-Salbert, Sermamagny, Valdoie et Belfort, avec arrêts et horaires dans les deux sens.
Lignes Étueffont–Belfort et Étueffont–Rougemont-le-Château–Belfort
Services entre Étueffont et Belfort, avec une desserte par Rougemont-le-Château, selon les périodes définies dans la fiche technique. Les véhicules indiqués comprennent un Low Entry et un autocar pour le service du dimanche et des jours fériés.
Service scolaire du secteur de Giromagny
Desserte scolaire entre plusieurs communes du secteur, dont Lachapelle-sous-Chaux, Vescemont, Lepuix, Auxelles-Haut et Giromagny. Les tableaux distinguent les sens aller et retour et indiquent les arrêts et horaires.
Ligne Fontaine–Belfort
Service entre Fontaine et Belfort en semaine scolaire, ainsi que les samedis et pendant les vacances scolaires. La fiche indique un véhicule Low Entry.
Ligne Méziré–Morvillars–Vézelois–Belfort
Service régulier entre Méziré, Morvillars, Vézelois et Belfort du lundi au samedi hors 1er mai et jours fériés. La fiche indique un véhicule Low Entry.
Lignes Delle–Gare TGV et Beaucourt–Gare TGV
Exploitation des lignes 25, 26, 93 et 85, notamment les liaisons entre Delle ou Beaucourt et la gare TGV, ainsi que la liaison entre la gare TGV et la ZAC des Tourelles à Morvillars.
Lignes Auxelles-Haut, Giromagny et Lepuix–Valdoie
Exploitation des lignes 30, 31 et 40 reliant Auxelles-Haut, Giromagny et Lepuix à Valdoie.
Lignes Rougemont-le-Château, Menoncourt et Montreux-Château–Belfort
Exploitation des lignes 32, 33 et 34 entre les communes desservies et Belfort.
Lignes Gare TGV–Belfort et Montreux–Fontaine–Belfort
Exploitation des lignes 35 et 92, comprenant notamment des services entre Montreux-Château et Belfort ainsi qu’entre Meroux-Gare TGV et Belfort.
Ligne Châtenois-les-Forges–Port de Botans
Exploitation de la ligne 27 entre Châtenois-les-Forges et le Port de Botans, avec desserte des arrêts intermédiaires figurant dans la fiche technique.
L'acheteur
SMTC90
4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 16/10/2026.
Secteurs récurrents
- Maintenance2
- Regions / Departements2
- Restauration collective2
Territoires cités
- Territoire de Belfort2
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Consultation ouverte : 52 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 64 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-99741
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS SUBURBAINS ET DE RENFORCEMENT DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BELFORT
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet de confier « à un titulaire ou des titulaires » l'exécution de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le SMTC, dénommé « autorité organisatrice » (pouvoir adjudicateur du marché). Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du département du Territoire de Belfort
- Acheteur
- SMTC90
- Lieu d’exécution
- Département 90
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60112000
- CPV complémentaires
- 60112000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 84 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 57 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lignes 20 et 90 · Ligne 21 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 22 : Belfort <> Rougemont <> Etueffont <> Belfort - Ligne 91 : Belfort <> Etueffont <> Rougemont · CPV 60112000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 90, 70, 25, 68
Voies de recours
1 élément
- Recours
- articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
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- Familles CPV du secteur
- CPV 15CPV 55
- CPV détectés sur les lots
- 60112000-6
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