Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Programme d’accompagnement pour la réduction de la vulnérabilité des biens face au risque inondation (habitations) - SMMRPM

SMMRPM - Syndicat Mixte Marne et Rus du Pays de Meaux

Melun (77)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur: SMMRPM - Syndicat Mixte Marne et Rus du Pays de Meaux
Lieu: Melun (77)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/07/2026
Publication: 08/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 16 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/06/2026
Échéance : 14/07/2026
Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

SMMRPM - Syndicat Mixte Marne et Rus du Pays de Meaux a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 08/06/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SMMRPM - Syndicat Mixte Marne et Rus du Pays de MeauxAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMMRPM - Syndicat Mixte Marne et Rus du Pays de Meaux a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 08/06/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie1
Maitrise d oeuvre1

Marchés publics de SMMRPM - Syndicat Mixte Marne et Rus du Pays de Meaux Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-et-Marne Marchés publics Melun

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source: TED
Référence source: 1e2a55c9-8fd3-45e6-9abe-e80a371557bf
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMMRPM - Syndicat Mixte Marne et Rus du Pays de Meaux
Lieu: Melun (77)
Publication: 08/06/2026
Date limite: 14/07/2026

Référence TED: 00393667-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMMRPM - Syndicat Mixte Marne et Rus du Pays de Meaux
Date limite: 14/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Programme d’accompagnement pour la réduction de la vulnérabilité des biens face au risque inondation (habitations) - SMMRPM
Description officielle: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution: Melun

Acheteur

Nom: SMMRPM - Syndicat Mixte Marne et Rus du Pays de Meaux
Profil acheteur: www.synapse-entreprises.com
Identifiant acheteur: 25770501200025

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71300000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71300000

Calendrier et montant

Publication: 08/06/2026
Date limite: 14/07/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: 52fd548c-4a56-43d8-aa95-a1d0effe0c29
Modalités de réponse: www.synapse-entreprises.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 71300000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.synapse-entreprises.com

Résumé de la consultation

Programme d’accompagnement pour la réduction de la vulnérabilité des biens face au risque inondation (habitations) - SMMRPM

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.