Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour projets d’eau potable (AEP) – lot unique

SMETS

Mont-le-Vignoble (54)

Lieu d'exécution : Territoire du SMETS (Syndicat Mixte des Eaux du Toulois Sud), 31 Rue Léopold Cabret, 54113 Mont-le-Vignoble (FRF31)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur: SMETS
Lieu: Mont-le-Vignoble (54)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 15/06/2026
Publication: 14/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 47 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 14/05/2026
Échéance : 15/06/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

SMETS a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 14/05/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71000000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Lot unique
Codes CPV : 71000000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SMETSAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMETS a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 14/05/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie2
Maitrise d oeuvre2

Marchés publics de SMETS Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Grand Est Marchés publics Meurthe-et-Moselle Marchés publics Mont-le-Vignoble

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5217d181-aeab-48cc-a3b3-95cd52411a8c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMETS
Lieu: Mont-le-Vignoble (54)
Publication: 14/05/2026
Date limite: 15/06/2026

Référence TED: 00332937-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SMETS
Date limite: 15/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot unique
Description officielle: Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu’il n’entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique.Dans le cas où le candidat n’a pas fourni les attestations de l’article R2143-5 du code de la commande publique, le marché ne pourra lui être attribué que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 3 jours à compter de la demande, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un Etat autre que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine ou d'établissement. Lorsque les autorités compétentes du pays d'origine ou d'établissement du candidat ne délivrent pas les documents justificatifs équivalents à ceux mentionnés aux articles R2143-5 à R2143-9 du code de la commande publique, ou lorsque ceux-ci ne mentionnent pas tous les cas d'interdiction de soumissionner, ils peuvent être remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les pays où une telle procédure n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié de son pays d'origine ou d'établissement.
Lieu d’exécution: MONT LE VIGNOBLE

Acheteur

Nom: SMETS
Profil acheteur: www.xmarches.fr
Identifiant acheteur: 20003231600016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71000000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71000000

Calendrier et montant

Publication: 14/05/2026
Date limite: 15/06/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 9dd7dc29-4e37-4a1b-b23e-7b39202f812e
Modalités de réponse: www.xmarches.fr

Lots détectés

LOT-0001: Lot unique · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 71000000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.xmarches.fr

Résumé de la consultation

Réalisation, dans le cadre d’un accord-cadre multi-attributaires, d’éléments de mission de maîtrise d’œuvre pour des projets d’eau potable : sécurisation (renouvellement/sécurisation de réseaux), amélioration du rendement AEP et gestion patrimoniale des réseaux et ouvrages, sur le territoire du SMETS. L’accord-cadre donne lieu à des marchés subséquents après mise en concurrence.

Lots (1)

LOT-0001

Lot unique

Accord-cadre pour la réalisation d’éléments de mission de maîtrise d’œuvre (études AVP/PRO, assistance à la passation de contrats, VISA/DET, direction des travaux et AOR) dans le cadre de projets de sécurisation en eau potable, d’amélioration de rendement AEP et de gestion patrimoniale de réseaux et ouvrages AEP. Accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum, donnant lieu à des marchés subséquents.

CPV 71000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.