Appel d'Offre PublicExpiré

Réalisation du schéma directeur d’assainissement collectif et du zonage assainissement sur le territoire du SMAEPA de Sierville

SMAEPA de SERVILLE
2 départements (27, 76)
Lieu d'exécution : SMAEPA de Sierville (lieu d’exécution : territoire de SMAEPA de Sierville ; CP 76690, Sierville – département 27)

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

26/08/2026

Informations clés

Acheteur
SMAEPA de SERVILLE
Lieu
2 départements (27, 76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 20 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/07/2026
  • Échéance : 26/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 57 jours

Profil acheteur

SMAEPA de SERVILLE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 01/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 71330000-0

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Prestation intellectuelle : étude diagnostique, zonage assainissement et schéma directeur
  • Codes CPV : 71330000-0

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SMAEPA de SERVILLE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 01/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Etudes / Ingenierie1
  • Maitrise d oeuvre1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 26/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-65024
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SMAEPA de SERVILLE
Lieu
2 départements (27, 76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-65024
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Réalisation du Schéma directeur d’assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de SMAEPA de Sierville
Description officielle
Réalisation du Schéma directeur d’assainissement collectif et du zonage AC sur le territoire de SMAEPA de Sierville
Acheteur
SMAEPA de SERVILLE
Lieu d’exécution
Département 27

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assainissement, Etude, Maîtrise d'oeuvre, Prestations de services

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-65024
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
27, 76

Résumé de la consultation

Le marché porte sur la réalisation des études diagnostiques (phases D1 à D3), l’élaboration et la mise à l’enquête du zonage d’assainissement (phases Z1 à Z3) ainsi que l’établissement du schéma directeur d’assainissement (phase SDA) pour le SMAEPA de Sierville. Le dispositif inclut une tranche optionnelle relative à une campagne de mesures complémentaire (nappe basse).

Lots (1)

Lot 1

Prestation intellectuelle : étude diagnostique, zonage assainissement et schéma directeur

Marché de prestations intellectuelles pour : (i) diagnostic d’assainissement (phases D1 : état des lieux ; D2 : analyse du fonctionnement ; D3 : investigations complémentaires et programme de travaux/étude technico-économique), (ii) zonage d’assainissement (phases Z1 : état des lieux ; Z2 : propositions et étude technico-économique ; Z3 : zonage et mise à l’enquête publique), (iii) schéma directeur d’assainissement (phase SDA), avec tranche optionnelle 1 : campagne de mesures complémentaire nappe basse. Nomenclature CPV : 71330000-0.

CPV 71330000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

71330000-0
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/07/2026
Date limite
26/08/2026
Depuis la clôture
20 jours
Fenêtre de réponse
57 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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