Sécurité juridique de la démarche et du document
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 120 DAY
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Cf RC
L'acheteur
SM du scot de la Creuse
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 09/07/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie1
- Maitrise d oeuvre1
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Consultation clôturée depuis 47 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- ca518d7e-576a-469a-97fc-997618d2a4f9
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Sécurité juridique de la démarche et du document
- Description officielle
- Cf RC
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
3 éléments
- Nom
- SM du scot de la Creuse
- Profil acheteur
- www.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 99508484500016
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71356200
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 9fc8ebc8-9561-4fb4-bbe4-575744d356de
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Elaboration globale du SCoT · CPV 71356200
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.e-marchespublics.com
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