Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Sécurité juridique de la démarche et du document

SM du scot de la Creuse

Paris (75)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur: SM du scot de la Creuse
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 04/09/2026
Publication: 08/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 2 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 08/07/2026
Échéance : 04/09/2026
Fenêtre de réponse : 58 jours

Profil acheteur

SM du scot de la Creuse a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SM du scot de la CreuseAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SM du scot de la Creuse a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie1
Maitrise d oeuvre1

Marchés publics de SM du scot de la Creuse Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: ca518d7e-576a-469a-97fc-997618d2a4f9
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SM du scot de la Creuse
Lieu: Paris (75)
Publication: 08/07/2026
Date limite: 04/09/2026

Référence TED: 00472377-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SM du scot de la Creuse
Date limite: 04/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Sécurité juridique de la démarche et du document
Description officielle: Cf RC
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: SM du scot de la Creuse
Profil acheteur: www.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur: 99508484500016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71356200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71356200

Calendrier et montant

Publication: 08/07/2026
Date limite: 04/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 9fc8ebc8-9561-4fb4-bbe4-575744d356de
Modalités de réponse: www.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: Elaboration globale du SCoT · Voir les articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative · CPV 71356200

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Cf RC

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.