Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur le territoire du SINNOVAL (6 lots)

SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)

Basse-Terre (971)

Lieu d'exécution : Territoire du SINNOVAL, Guadeloupe (communes d'Anse-Bertrand, Port-Louis, Petit-Canal, Morne-à-l'Eau, Le Moule, Saint-François, Sainte-Anne, Le Gosier et La Désirade)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/05/2026

Informations clés

Acheteur: SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Lieu: Basse-Terre (971)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/05/2026
Publication: 14/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 64 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 14/05/2026
Échéance : 19/05/2026
Fenêtre de réponse : 5 jours

Profil acheteur

SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 06/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90511200, 90512000 et 90500000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Collecte des ordures ménagères et des emballages en porte à porte sur Anse-Bertrand, Port-Louis et Petit-Canal, Collecte des ordures ménagères et des emballages en porte à porte sur Morne-à-l'Eau et Collecte des ordures ménagères et des emballages en porte à porte sur Le Moule
Codes CPV : 90511200, 90512000 et 90500000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete4
Collectivites / Services publics1

Marchés publics de SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Guadeloupe Marchés publics Guadeloupe Marchés publics Basse-Terre

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 19/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 178daa18-86a2-4a29-a4a7-ecb7a4fbcbce
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Lieu: Basse-Terre (971)
Publication: 14/05/2026
Date limite: 19/05/2026

Référence TED: 00333266-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Date limite: 19/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur la commune de la Désirade
Description officielle: Un recours gracieux avant la signature du contrat auprès du Pouvoir adjudicateur ; Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l’avis d’attribution du marché.
Lieu d’exécution: BASSE-TERRE

Acheteur

Nom: SINNOVAL - Syndicat d'Innovation des déchets de déchets de la Guadeloupe (971)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 20009583400012

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90500000, 90511200, 90512000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90512000

Calendrier et montant

Publication: 14/05/2026
Date limite: 19/05/2026
Heure limite: 12:00:00-04:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 171b0961-7d45-4480-a388-8cb08d46a01e
Modalités de réponse: sinnoval-guadeloupe.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte sur les communes d'Anse-Bertrand, Port-Louis et Petit-Canal · Un recours gracieux avant la signature du contrat auprès du Pouvoir adjudicateur ; Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative, Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l’avis d’attribution du marché. · CPV 90500000, 90511200, 90512000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Marché public de services portant sur la collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des recyclables (emballages ménagers et papiers) ainsi que le transport des déchets vers les exutoires désignés par le SINNOVAL, réparti en 6 lots géographiques.

Lots (6)

LOT-0001

Collecte des ordures ménagères et des emballages en porte à porte sur Anse-Bertrand, Port-Louis et Petit-Canal

Collecte en porte à porte des ordures ménagères résiduelles et des recyclables (emballages ménagers et papiers), avec transport vers les exutoires désignés par le SINNOVAL. Le lot 1 couvre les communes d'Anse-Bertrand, Port-Louis et Petit-Canal.