Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre d’assistance pour la réalisation de routes optiques, Ain (zone d’initiative publique)

SIEA (01)
Lyon (69)
Lieu d'exécution : Ain (FRK21), France
Source officielle : TED

Budget IA

1 695 000 € - 2 850 000 €

Plafond

Date Limite de réponse

06/10/2026

Informations clés

Acheteur
SIEA (01)
Lieu
Lyon (69)
Budget
1 695 000 € - 2 850 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 43 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 20/08/2026
  • Échéance : 06/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

SIEA (01) a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/08/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Maintenance et Numerique / IT
  • Territoires cités : Lyon et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752
  • Codes CPV de lots : 71356200 et 64216200

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : LOT-0001 - Services d’assistance pour la réalisation de routes optiques
  • Codes CPV : 71356200 et 64216200

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SIEA (01) a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS2
  • Maintenance2
  • Numerique / IT2

Territoires cités

  • Lyon1
  • Ain1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
778c3690-b13f-4253-b07d-96c1032bcee9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SIEA (01)
Lieu
Lyon (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00580761-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SIEA (01)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre relatif à l’assistance pour la réalisation de routes optiques sur la zone d’initiative publique du territoire du département de l’Ain
Description officielle
Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE. La mission objet du présent accord cadre est incompatible avec toute mission relative à : - Travaux de raccordement d'abonnés FTTH sur la zone d'initiative publique du territoire du département de l'Ain (contrat n°25012AO0) exercés par le candidat directement, par une entreprise liée ou par l'un de ses sous traitants. - Travaux de raccordement en mode STOC sur le réseau Li@in, exercés par le candidat directement, par une entreprise ou par l'un de ses sous-traitants
Lieu d’exécution
LYON

Acheteur

Nom
SIEA (01)
Site acheteur
siea.fr
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur
25010021100011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71356200, 64216200
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
64216200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
2 850 000 EUR

Références

Identifiant consultation
e28b6211-5c15-476a-becc-d772f268f337
Modalités de réponse
marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001
Accord-cadre relatif à l’assistance pour la réalisation de routes optiques sur la zone d’initiative publique du territoire du département de l’Ain · L'accord cadre est conclu pour une période de 2 ans et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l’acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. · CPV 71356200, 64216200 · Montant 2 850 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire pour l’assistance à la réalisation de routes optiques dans le département de l’Ain, sans minimum et avec plafond financier, sur une durée maximale de 4 ans. Montants indiqués: estimation globale autour de 1,695 M EUR, plafond possible jusqu’à 2,85 M EUR, avec reconduction éventuelle selon les termes du cadre.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 1 695 000 € - 2 850 000 €Plafond

LOT-0001 - Services d’assistance pour la réalisation de routes optiques

Prestation d’assistance technique et de services pour la réalisation de routes optiques dans le cadre de l’accord-cadre de l’Ain, avec critères de référence et exigences liées à l’exécution des prestations.

CPV 71356200CPV 64216200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

7135620064216200
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Accord-cadre relatif à l’assistance pour la réalisation de routes optiques sur la zone d’initiative publique du territoire du département de l’Ain
Critères d'attribution: Valeur technique des prestations | Valeur technique des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
20/08/2026
Date limite
06/10/2026
Temps restant
43 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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