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Bruz (35) - DGA MI - Connaissance du patrimoine - Recollement des plans

SID Nord-Ouest
Bruz (35)

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur
SID Nord-Ouest
Lieu
Bruz (35)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Délai de réponse court

Il reste 3 jours pour décider si ce dossier mérite une analyse détaillée et une réponse.

  • Publication : 29/07/2026
  • Échéance : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 63 jours

Profil acheteur

SID Nord-Ouest a publié 52 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 12/09/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique et Morbihan

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

SID Nord-Ouest a publié 52 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 12/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP29
  • Etudes / Ingenierie17
  • Maitrise d oeuvre14

Territoires cités

  • Ille-et-Vilaine5
  • Loire-Atlantique2
  • Morbihan2
  • Bourges1
  • Bruz1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

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Source
TED
Référence source
bccefbd0-1f78-412c-9455-667a616511b1
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SID Nord-Ouest
Lieu
Bruz (35)
Publication
Date limite
Référence TED
00528402-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SID Nord-Ouest
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Bruz (35) - DGA MI - Connaissance du patrimoine - Recollement des plans
Description officielle
référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lieu d’exécution
Bruz

Acheteur

Nom
SID Nord-Ouest
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13000190200068

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71300000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71300000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
10:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
e4bc9b2f-405c-45ab-ac1b-b3adf878df49
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 71300000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Bruz (35) - DGA MI - Connaissance du patrimoine - Recollement des plans

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
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Attendus Clés

Bruz (35) - DGA MI - Connaissance du patrimoine - Recollement des plans

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Délai court
Publication
29/07/2026
Date limite
30/09/2026
Temps restant
3 jours
Fenêtre de réponse
63 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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