Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Réalisation d’audits énergétiques et de diagnostics de performance énergétique (DPE) — 2 lots — Accord-cadre du SICTIAM

SICTIAM (06)

Alpes-Maritimes (06)

Lieu d'exécution : SICTIAM (06) — Les Oréades, 125 rue des Amandiers - CS 70257, 06905 Sophia-Antipolis Cedex (FRL03)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur: SICTIAM (06)
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Budget: <= 1 000 000 €
Date limite: 24/08/2026
Publication: 27/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 37 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 27/06/2026
Échéance : 24/08/2026
Fenêtre de réponse : 58 jours

Profil acheteur

SICTIAM (06) a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 28/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Correns et Alpes-Maritimes

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71314200, 79212000, 71314300 et 71315400

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Audits énergétiques des bâtiments publics et Diagnostics de performance énergétique des bâtiments publics
Codes CPV : 71314200, 79212000, 71314300 et 71315400

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de SICTIAM (06)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SICTIAM (06) a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP10
Etudes / Ingenierie8
Logiciels / SaaS5

Territoires cités

Correns1
Alpes-Maritimes1

Marchés publics de SICTIAM (06)Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Alpes-Maritimes

Intelligence acheteur

Consultez l'activité d'achat de cet organisme

Retrouvez ses marchés attribués sur trois ans et les types d'achats observés avant de poursuivre votre qualification.

Voir la page acheteur

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-63218
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: SICTIAM (06)
Lieu: Alpes-Maritimes (06)
Publication: 27/06/2026
Date limite: 24/08/2026

Référence BOAMP: 26-63218
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 24/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: REALISATION D’AUDITS ENERGETIQUES ET DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCES ENERGETIQUES (2 LOTS)
Description officielle: L'accord-cadre est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2131-16, R.2161-3 2°, R.2161-4, R.2161-5, R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
Acheteur: SICTIAM (06)
Lieu d’exécution: Département 6

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Audit, Etude, Ingénierie, Assistance technique
CPV détecté: 71314200
CPV complémentaires: 71314200, 79212000, 71314300, 71315400
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 27/06/2026
Date limite: 24/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 24/08/2026
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Prix · Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics de performance énergétique des bâtiments publics pour les besoins des adhérents et des structures conventionnées du SICTIAM. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du lot 2. Le contrat est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l’émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 100 000 euros hors taxes. Les prestations du Lot 2 devront obligatoirement être réalisées par des diagnostiqueurs disposant des certifications réglementaires en cours de validité suivantes : - Certification « DPE par immeuble, bâtiments à usage autre que d’habitation » -Et Certification « DPE individuel » Le titulaire fournira obligatoirement dans son offre ces certifications. · CPV 71314200, 79212000, 71314300, 71315400 · Montant 1 000 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-63218
Contract folder ID: 4512c566-d848-4043-82d1-cfc3cef02f9d
Modalités de réponse: www.marches-securises.fr, nice.tribunal-administratif.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 6

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d’audits énergétiques et de diagnostics de performance énergétique (2 lots) au profit des adhérents et structures conventionnées du SICTIAM.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

Audits énergétiques des bâtiments publics

Réalisation d’audits énergétiques des bâtiments publics pour les besoins des adhérents et des structures conventionnées du SICTIAM. Accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par bons de commande sur la base des prix du BPU.

CPV 71314200CPV 79212000CPV 71314300CPV 71315400

LOT-0002Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Diagnostics de performance énergétique des bâtiments publics

Réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE) pour des bâtiments publics pour les besoins des adhérents et des structures conventionnées du SICTIAM. DPE à déposer sur la plateforme de l’ADEME. Accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par bons de commande sur la base des prix du BPU.

CPV 71315400CPV 71314200CPV 79212000CPV 71314300

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.