Réalisation d’audits énergétiques et de diagnostics de performance énergétique (DPE) — 2 lots — Accord-cadre du SICTIAM
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 000 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d’audits énergétiques et de diagnostics de performance énergétique (2 lots) au profit des adhérents et structures conventionnées du SICTIAM.
Lots (2)
Audits énergétiques des bâtiments publics
Réalisation d’audits énergétiques des bâtiments publics pour les besoins des adhérents et des structures conventionnées du SICTIAM. Accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par bons de commande sur la base des prix du BPU.
Diagnostics de performance énergétique des bâtiments publics
Réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE) pour des bâtiments publics pour les besoins des adhérents et des structures conventionnées du SICTIAM. DPE à déposer sur la plateforme de l’ADEME. Accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par bons de commande sur la base des prix du BPU.
L'acheteur
SICTIAM (06)
22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 20/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 394
- Montant attribué
- 289,5 M €
- 2024145,9 M € · 186 marchés
- 202550,5 M € · 118 marchés
- 2026en cours93,1 M € · 90 marchés
- Travaux · 231
- Services · 86
- Fournitures · 76
- Autre · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP14
- Etudes / Ingenierie10
- Maintenance8
Territoires cités
- Nice1
- Alpes-Maritimes1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 60 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-63218
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- REALISATION D’AUDITS ENERGETIQUES ET DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCES ENERGETIQUES (2 LOTS)
- Description officielle
- Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics de performance énergétique des bâtiments publics pour les besoins des adhérents et des structures conventionnées du SICTIAM. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du lot 2. Le contrat est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l’émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 100 000 euros hors taxes. Les prestations du Lot 2 devront obligatoirement être réalisées par des diagnostiqueurs disposant des certifications réglementaires en cours de validité suivantes : - Certification « DPE par immeuble, bâtiments à usage autre que d’habitation » -Et Certification « DPE individuel » Le titulaire fournira obligatoirement dans son offre ces certifications.
- Acheteur
- SICTIAM (06)
- Lieu d’exécution
- Département 6
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Audit, Etude, Ingénierie, Assistance technique
- CPV principal
- 71314200
- CPV complémentaires
- 71314200, 79212000, 71314300, 71315400
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Audits énergétiques des bâtiments publics · Le présent lot a pour objet la réalisation de diagnostics de performance énergétique des bâtiments publics pour les besoins des adhérents et des structures conventionnées du SICTIAM. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) du lot 2. Le contrat est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant par l’émission de bons de commande sur la base des prix définis dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du titulaire. Les modalités détaillées de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). Le montant maximum des commandes pour la durée totale d’exécution de l’accord-cadre, reconductions comprises, est de 100 000 euros hors taxes. Les prestations du Lot 2 devront obligatoirement être réalisées par des diagnostiqueurs disposant des certifications réglementaires en cours de validité suivantes : - Certification « DPE par immeuble, bâtiments à usage autre que d’habitation » -Et Certification « DPE individuel » Le titulaire fournira obligatoirement dans son offre ces certifications. · CPV 71314200, 79212000, 71314300, 71315400 · Montant 1 000 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr, nice.tribunal-administratif.fr
- Départements de diffusion
- 6
Voies de recours
1 élément
- Recours
- La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative (CJA) peut également être mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans un délai de 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. n°358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 71314200792120007131430071315400
Veille Semagora
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