Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture, livraison et pose d'abri-bacs

Sicoval - Communauté d'Agglomération

Toulouse (31)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Lieu: Toulouse (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/05/2026
Publication: 12/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 12/04/2026
Échéance : 17/05/2026
Début prévisionnel : 02/08/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Sicoval - Communauté d'Agglomération a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Numerique / IT
Territoires cités : Labège et Haute-Garonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 42967000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Sicoval - Communauté d'AgglomérationAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Sicoval - Communauté d'Agglomération a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP6
Collectivites / Services publics3
Numerique / IT3

Territoires cités

Labège2
Haute-Garonne2

Marchés publics de Sicoval - Communauté d'Agglomération Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: a8b28c5a-7af8-4419-acf3-73e0b932edf8
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Lieu: Toulouse (31)
Publication: 12/04/2026
Date limite: 17/05/2026

Référence TED: 00249041-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Date limite: 17/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture, livraison et pose d'abri-bacs
Description officielle: La durée de chaque marché est de 4 ans à compter de la date énoncée dans la lettre de notification adressée au titulaire du marché. Le démarrage des prestations est prévu au troisième trimestre 2026. Il s'agit d'un accord-cadre sous forme de marché à bon de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique avec un seul opérateur. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. Les candidats pourront soumissionner pour un ou plusieurs de ces lots. Délai de validité des offres et autres renseignements : Les soumissionnaires remettant une offre restent engagés pendant un délai de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres. Introduction des recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) Recours contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) Recours en appréciation de la validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence CE 16 juillet 2007 req n° 291545, Tropic Travaux) Recours en contestation de validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence CE 04 avril 2014 n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne)
Lieu d’exécution: Toulouse

Acheteur

Nom: Sicoval - Communauté d'Agglomération
Profil acheteur: ldm.aws-achat.info
Identifiant acheteur: A4D3C6A2-C40C-C70E-6F7AF2ACF3DA297E

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 44613800, 48810000, 42967000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 42967000

Calendrier et montant

Publication: 12/04/2026
Date limite: 17/05/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 02/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 173 000 EUR

Références

Identifiant consultation: a98822d2-1376-4847-9cd0-092d651a9e99
Modalités de réponse: ldm.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0001: Fourniture et livraison de colonnes aériennes · Lettre de candidature (Dc1 (la signature sera demandée à l'attributaire)) dûment remplie ou équivalent ; Document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise du candidat (délégation, extrait Kbis, …) · CPV 44613800, 48810000, 42967000 · Montant 173 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: ldm.aws-achat.info

Résumé de la consultation

avec un estimatif sur 4 ans sans minimum et de 204 000,00 euro(s) HT maximum

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 42967000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.