Appel d'Offre Public

Transport des emballages ménagers recyclables (EMR) – CCIO, 2 lots (Chargement et Transport)

SEVADEC
3 départements (59, 60, 62)
Lieu d'exécution : Quai de transfert Bois d’Anga, Saint-Pierre-d’Oléron (Charente-Maritime 17); Centre de tri ALTRIANE, Salles-sur-Mer (Charente-Maritime 17)

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Budget estimé

1 270 000 € - 2 650 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur
SEVADEC
Lieu
3 départements (59, 60, 62)
Budget
1 270 000 € - 2 650 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 17/09/2026
  • Échéance : 19/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

SEVADEC a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/09/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Nord, Oise et Pas-de-Calais

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90512000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Chargement des EMR et Transport des EMR
  • Codes CPV : 90512000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEVADEC a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3

Territoires cités

  • Nord2
  • Oise2
  • Pas-de-Calais2
  • Lille1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-89481
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SEVADEC
Lieu
3 départements (59, 60, 62)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-89481
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Marché de transport de déchets d'emballages ménagers au Pôle de Valorisation des Emballages du SEVADEC
Description officielle
Introduction des recours : - Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par la jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
Acheteur
SEVADEC
Lieu d’exécution
Département 59

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Transport
CPV détecté
90500000
CPV complémentaires
90500000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:30:00+01:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
2 650 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Introduction des recours : - Référé précontractuel jusqu'à la signature du marché (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - Référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. - Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par la jurisprudence « Tarn-et-Garonne ». · CPV 90500000

Modalités et références

ID web
26-89481
Contract folder ID
7aaa7858-d9b0-473c-a813-285ea20f3db2
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
59, 60, 62

Résumé de la consultation

Prestation de chargement des EMR et de leur transport depuis les centres de transfert des CCIO vers les centres de traitement, répartie en deux lots: Lot 1 Chargement des EMR; Lot 2 Transport des EMR, incluant les conditions logistiques et les exigences qualité et sécurité. Le périmètre concerne notamment le quai de transfert Bois d’Anga à Saint-Pierre-d’Oléron et le centre de tri ALTRIANE à Salles-sur-Mer.

Lots (2)

LOT-0001

Chargement des EMR

Chargement des EMR déposés au sol dans des FMA (chargement des emballages ménagers recyclables).

CPV 90512000
LOT-0002

Transport des EMR

Transport des EMR transférés du quai de transfert vers le centre de traitement (ALTRIANE) et centres de traitement associés.

CPV 90512000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90512000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
17/09/2026
Date limite
19/10/2026
Temps restant
33 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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Budget non spécifié

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Budget non spécifié

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