Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d’occasion

Service Achats Responsables
9 départements (02, 08, 10, 52, +5)
Lieu d'exécution : Garage Municipale, 3 bis Rue de l’Industrie, 08000 Charleville-Mézières
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 740 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

29/06/2026

Informations clés

Acheteur
Service Achats Responsables
Lieu
9 départements (02, 08, 10, 52, +5)
Budget
<= 740 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 23 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/05/2026
  • Échéance : 29/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Service Achats Responsables a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 15/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Ardennes, Aube et Bas-Rhin

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 75, 79 et 98
  • Codes CPV de lots : 34000000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture de véhicules d’occasion
  • Codes CPV : 34000000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Service Achats Responsables a publié 22 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP11
  • Etudes / Ingenierie5
  • Maitrise d oeuvre4

Territoires cités

  • Ardennes2
  • Aube1
  • Bas-Rhin1
  • Haute-Marne1
  • Haut-Rhin1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-50615
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Service Achats Responsables
Lieu
9 départements (02, 08, 10, 52, +5)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-50615
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion-.
Description officielle
Le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) a pour objet de définir les conditions techniques relatives à la fourniture de véhicules d’occasion destinés aux services de la collectivité. L’accord-cadre porte sur l’acquisition, au fur et à mesure des besoins, de véhicules d’occasion, incluant leur préparation, leur livraison et les garanties associées. Les prestations donneront lieu à la passation de marchés subséquents
Acheteur
Service Achats Responsables
Lieu d’exécution
Département 8

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Pièces détachées
CPV détecté
34000000
CPV complémentaires
34000000
Critères d’attribution
quality, price, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:30:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Qualité · Accord-cadre à marchés subséquents pour la fourniture de véhicules d'occasion · CPV 34000000

Modalités et références

ID web
26-50615
Contract folder ID
03d76c71-dc99-43c5-b6ce-828d8bb768a5
Modalités de réponse
www.xmarches.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
8, 10, 2, 59, 51, 52, 54, 57, 55

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaires (sans minimum et avec un maximum) donnant lieu à des marchés subséquents, portant sur la fourniture, l’équipement, la préparation, la livraison et les garanties de véhicules d’occasion (typologies variées, avec exigences techniques minimales).

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 740 000 €PlafondHT

Fourniture de véhicules d’occasion

Accord-cadre à marchés subséquents (pas de découpage en lots) portant sur l’acquisition, au fur et à mesure des besoins, de véhicules d’occasion : fourniture, équipement, livraison et mise à disposition, avec exigences techniques minimales (état, âge <= 8 ans et kilométrage <= 120 000 km sauf disposition contraire, conformité réglementaire, documents et contrôle technique, garanties minimales, délais de livraison à défaut 20 jours, etc.). Livraisons à l’adresse du garage municipal.

CPV 34000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 75CPV 79CPV 98

CPV détectés sur les lots

34000000
Voir les appels d'offres Collectivites / Services publics

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/05/2026
Date limite
29/06/2026
Depuis la clôture
23 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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