Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture d’articles de brasserie pour le Sénat – accord-cadre mono-attributaire

Sénat

Paris (75)

Lieu d'exécution : SÉNAT – Cave et buvette; terrasse des Boulingrins; Accès porte Odéon du Jardin du Luxembourg, face au 20, rue de Vaugirard, 75006 Paris, France

Source officielle : TED

Budget IA

150 000 € - 200 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

27/09/2026

Informations clés

Acheteur: Sénat
Lieu: Paris (75)
Budget: 150 000 € - 200 000 €
Date limite: 27/09/2026
Publication: 19/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 67 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 19/07/2026
Échéance : 27/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 71 jours

Profil acheteur

Sénat a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 19/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Restauration collective
Territoires cités : Paris et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 15000000, 15980000 et 15960000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Articles de brasserie
Codes CPV : 15000000, 15980000 et 15960000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de SénatAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Sénat a publié 51 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance18
Travaux / BTP15
Restauration collective6

Territoires cités

Paris3
Paris3

Marchés publics de Sénat Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b13a5e5e-af40-46ce-804e-21eb4273824d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Sénat
Lieu: Paris (75)
Publication: 19/07/2026
Date limite: 27/09/2026

Référence TED: 00500300-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Sénat
Date limite: 27/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Articles de brasserie
Description officielle: Au titre des éléments de sa candidature, le candidat devra fournir les documents suivants : - la lettre de candidature (imprimé DC1) complétée et signée, comportant une adresse électronique valide ; En cas de candidature groupée, une seule lettre de candidature sera établie pour l’ensemble du groupement. Elle sera renseignée et signée par tous les membres du groupement. Elle précisera la nature du groupement et désignera un mandataire - la déclaration du candidat (imprimé DC2)1, complétée - la déclaration sur l’honneur, datée et signée, prévue à l’article R. 2143-6 du code de la commande publique - la déclaration sur l’honneur du candidat certifiant qu’il n’entre pas dans un des cas d’interdiction visés par le règlement (UE) n° 2022/576 du 8 avril 2022 modifiant le règlement (UE) n° 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine - pour les candidats en redressement judiciaire, la copie du jugement justifiant l'habilitation à poursuivre son activité - une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance au titre des risques professionnels - une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du marché pour les trois dernières années disponibles - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années - une liste des principaux clients, publics ou privés, destinataires des prestations de fournitures de même nature réalisées au cours des trois dernières années
Lieu d’exécution: PARIS

Acheteur

Nom: Sénat
Site acheteur: www.senat.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 11000002300017

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 15000000, 15980000, 15960000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 15960000

Calendrier et montant

Publication: 19/07/2026
Date limite: 27/09/2026
Heure limite: 11:00:00+01:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 120 DAY
Montant/plafond détecté: 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation: c911b488-a548-4e84-802b-ff440f6aaae7
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois · CPV 15000000, 15980000, 15960000 · Montant 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Approvisionnement pluriannuel en boissons (eaux minérales, jus, sirops, sodas et bières) destinées aux Buvettes et à la Cave du Sénat, via un accord-cadre mono-attributaire d’un an renouvelable trois fois par tacite reconduction (jusqu’à 4 ans), incluant potentiellement la fourniture et la maintenance d’une tireuse à bière et les conditions de livraison et de tarification associées.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 150 000 € - 200 000 €FourchetteHT

Articles de brasserie

Fourniture de produits de brasserie (eaux minérales, jus de fruits, sirops, sodas, bières, etc.) destinés à l’approvisionnement des Buvettes et de la Cave du Sénat; inclut éventuellement l’installation et la maintenance d’une tireuse à bière.

CPV 15000000CPV 15980000CPV 15960000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

150000001598000015960000

Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Fourniture de produits de brasserie (eaux minérales, jus de fruits, sirops, sodas, bières, etc.) destinés à l’approvisionnement des Buvettes et de la Cave du Sénat

Critères d'attribution: Le marché sera attribué au candidat ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères suivants : • la valeur technique (30 %) de l’offre appréciée au regard de deux sous

Délais