Appel d'Offre PublicSource: TED

Entretien, maintenance corrective et création des installations de climatisation du patrimoine de Cannes Lérins Aménagement et Habitat (26/044)

SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
Cannes (06)
Lieu d'exécution : Résidences et bureaux du patrimoine de Cannes Lérins Aménagement et Habitat (communes : Cannes, Cannes la Bocca, Théoule-sur-Mer, Le Cannet, Mougins, Mouans-Sartoux, Valbonne, La Roquette-sur-Siagne, Grasse, Saint-Auban, Gattières, Le Bar-sur-Loup, Auribeau-sur-Siagne).
Source officielle : TED

Budget IA

5 000 € - 80 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

03/08/2026

Informations clés

Acheteur
SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
Lieu
Cannes (06)
Budget
5 000 € - 80 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 12 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 05/07/2026
  • Échéance : 03/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06) a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 16/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Biot, Cannes et Nice

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06) a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Maintenance5
  • Logiciels / SaaS4

Territoires cités

  • Biot1
  • Cannes1
  • Nice1
  • Sedan1
  • Vaucluse1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
39c2758f-b5c8-49cf-8b43-9f6b3a00df62
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
Lieu
Cannes (06)
Publication
Date limite
Référence TED
00463609-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Travaux d’entretien et de maintenance des installations de climatisation du patrimoine de CANNES LERINS AMENAGEMENT ET HABITAT
Description officielle
Avant la conclusion du contrat : 1. le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. Après la conclusion du contrat : 2. le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3. le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1 4. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Lieu d’exécution
Cannes

Acheteur

Nom
SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.cannesamenagementhabitat.fr
Identifiant acheteur
69592089200046

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
50730000, 42512500, 45331000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45331000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
5505f036-8c83-4a08-8776-6c806ff401ad
Modalités de réponse
www.cannesamenagementhabitat.fr

Lots détectés

LOT-0001
Travaux d’entretien et de maintenance des installations de climatisation du patrimoine de CANNES LERINS AMENAGEMENT ET HABITAT · Avant la conclusion du contrat : 1. le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. Après la conclusion du contrat : 2. le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3. le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1 4. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. · CPV 50730000, 42512500, 45331000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.cannesamenagementhabitat.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur l’entretien préventif, le dépannage (poste 1) et la maintenance corrective ainsi que des travaux de création/remplacement d’installations de climatisation (poste 2) pour les résidences, logements, annexes et bureaux relevant du patrimoine de Cannes Lérins Aménagement et Habitat, répartis sur plusieurs communes du département (notamment Cannes/Cannes la Bocca, Mougins, Le Cannet, etc.). Le marché n’est pas alloti : le poste 1 est traité à prix global et forfaitaire, le poste 2 sous forme d’accord-cadre à bons de commande à prix unitaire.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le présent marché a pour objet la réalisation de l'ensemble des opérations d'entretien, ainsi que de maintenance corrective, ou de création d’installations de climatisation dans les sites suivants : -les bureaux du siège social de CANNES LERINS AMENAGEMENT ET HABITAT ; -les bureaux extérieurs relevant de son périmètre d'exploitation ; -les résidences, logements et annexes appartenant au patrimoine de CANNES LERINS AMENAGEMENT ET HABITAT
Le présent marché ne fait pas l’objet d’allotissement Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire traité à prix mixtes et décomposé comme suit : Poste 1 : Entretien préventif et service de dépannage, donne lieu à un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire conformément à la Décomposition du Prix Global et forfaitaire Poste 2 : Maintenance corrective, et travaux de création à bons de commande, donne lieu à un accord-cadre mono attributaire à bons de commande
Les travaux relatifs au poste 2 sont traités à prix unitaire sur la base des quantités réellement exécutées La valeur de l’ensemble de ces prestations est susceptible de varier de la manière suivante : Montant minimum par période 5 000€ HT / Montant maximum par période 80 000€ HT La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle s’exécutent l’ensemble des prestations
Elle court à compter de la notification pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois.
Critères d'attribution: Se référer au Règlement de la Consultation | Se référer au Règlement de la Consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
05/07/2026
Date limite
03/08/2026
Temps restant
12 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

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Budget IA

<= 180 000 €

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