Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU SITE DE PARIS DES ARCHIVES NATIONALES

SCN Archives nationales
Paris (75)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/06/2026

Informations clés

Acheteur
SCN Archives nationales
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 40 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 13/05/2026
  • Échéance : 15/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

SCN Archives nationales a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
  • Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Paris et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SCN Archives nationales a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Espaces verts2

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis3
  • Paris2
  • Paris1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-47099
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
SCN Archives nationales
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-47099
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU SITE DE PARIS DES ARCHIVES NATIONALES
Description officielle
L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif, 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), F 93 558 Montreuil, Tél : +33 149202000, courriel : Greffe.tamontreuil@juradm.fr, adresse internet : http://montreuil.tribunaladministratif.fr/ Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé contractuel (article R. 55 113 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours en annulation (article R. 4 211 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L. 5 211 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision, recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité du marché public ou de certaines de ses clauses assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur le fondement précité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Acheteur
SCN Archives nationales
Lieu d’exécution
Département 75

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Espaces verts
CPV détecté
77310000
CPV complémentaires
77310000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:00:00+01:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
80 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif, 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), F 93 558 Montreuil, Tél : +33 149202000, courriel : Greffe.tamontreuil@juradm.fr, adresse internet : http://montreuil.tribunaladministratif.fr/ Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé contractuel (article R. 55 113 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours en annulation (article R. 4 211 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L. 5 211 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision, recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité du marché public ou de certaines de ses clauses assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur le fondement précité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. · CPV 77310000 · Montant 80 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-47099
Contract folder ID
89ac9d26-a452-4eae-8cd6-5b84561f21b5
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
75

Résumé de la consultation

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU SITE DE PARIS DES ARCHIVES NATIONALES - LOT N°1 - Entretien des espaces verts du site de Paris LOT N°2 - Abattage, élagage et taille architecturée des arbres sur les sites de Paris LOT N°3 - Fontainerie et arrosage automatique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
13/05/2026
Date limite
15/06/2026
Depuis la clôture
40 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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