Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 2 - Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, d'objets encombrant en parties communes (tous lieux, y compris espaces verts) et de déchets spéciaux

SCIC HLM AB Habitat
Bezons (95)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/06/2026

Informations clés

Acheteur
SCIC HLM AB Habitat
Lieu
Bezons (95)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 47 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/04/2026
  • Échéance : 04/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

SCIC HLM AB Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 30/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
  • Territoires cités : Bezons

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

SCIC HLM AB Habitat a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 30/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics3
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1
  • Espaces verts1

Territoires cités

  • Bezons1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
122feaa5-b92e-4263-9a54-f32f130792d1
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SCIC HLM AB Habitat
Lieu
Bezons (95)
Publication
Date limite
Référence TED
00298632-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
SCIC HLM AB Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 - Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, d'objets encombrant en parties communes (tous lieux, y compris espaces verts) et de déchets spéciaux
Description officielle
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
Lieu d’exécution
Bezons

Acheteur

Nom
SCIC HLM AB Habitat
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
80756713600021

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90910000, 90911100, 90911200
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90911200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:30:00+02:00
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
800 000 EUR

Références

Identifiant consultation
a802f1d7-f149-47a2-a6bd-3e3b399c7c54
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile. · CPV 90910000, 90911100, 90911200 · Montant 800 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Lot 2 - Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, d'objets encombrant en parties communes (tous lieux, y compris espaces verts) et de déchets spéciaux

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot 2 - Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, d'objets encombrant en parties communes (tous lieux, y compris espaces verts) et de déchets spéciaux

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/04/2026
Date limite
04/06/2026
Depuis la clôture
47 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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