Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Traitement des déchets verts – réception, pesage et valorisation sur plateforme intercommunale (3 000–4 000 t/an, CPV 90513000)

Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
Grenoble (38)
Lieu d'exécution : Route de la Croix de May, 38160 Saint-Sauveur, France
Source officielle : TED

Budget estimé

380 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

28/08/2026

Informations clés

Acheteur
Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
Lieu
Grenoble (38)
Budget
380 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 9 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 12/07/2026
  • Échéance : 28/08/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

Saint Marcellin Vercors Isère Communauté a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 30/08/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Chatte et Isère

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90513000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Traitement des déchets verts
  • Codes CPV : 90513000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Saint Marcellin Vercors Isère Communauté a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Maintenance2
  • Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

  • Chatte1
  • Isère1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
ad5342ba-139d-46bc-80b7-398186b70772
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
Lieu
Grenoble (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00482673-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Traitement des déchets verts
Description officielle
Traitement des déchets verts
Lieu d’exécution
Grenoble

Acheteur

Nom
Saint Marcellin Vercors Isère Communauté
Site acheteur
www.saintmarcellin-vercors-isere.fr
Profil acheteur
dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur
EEC40C2F-ED2C-B841-2044F3FCBF5B29B2

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90513000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90513000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:30:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
380 000 EUR

Références

Identifiant consultation
4377026f-210b-4f88-b176-1f87ea346e11
Modalités de réponse
dl.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0000
Traitement des déchets verts · 3 reconductions de 12 mois soit un total de 48 mois · CPV 90513000 · Montant 380 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
dl.aws-achat.info

Résumé de la consultation

Prestation de traitement des déchets verts sur le territoire de Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté : réception, pesage et traitement des déchets végétaux, y compris les matières issues des déchets de diamètre supérieur à 10 cm, avec valorisation et traçabilité, reporting mensuel, sur une période initiale de 12 mois renouvelable jusqu'à 4 ans, volume annuel estimé 3 000–4 000 tonnes.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 95 000 €EstiméHT

Traitement des déchets verts

Prestation de réception, pesage et traitement des déchets verts sur la plateforme du titulaire, incluant les déchets de diamètre supérieur à 10 cm et la valorisation de la matière traitée, avec traçabilité et reporting.

CPV 90513000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90513000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Traitement des déchets verts

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
12/07/2026
Date limite
28/08/2026
Depuis la clôture
9 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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