Appel d'Offre PublicSource: TED

Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides – Territoires FURAN / ONDAINE-PLAINE / GIER (Saint-Etienne Métropole)

Saint-Etienne Métropole
Lyon (69)
Lieu d'exécution : Territoire Saint-Etienne Métropole – Furan, Ondaine-Plaine et Gier (France)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 8 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

01/10/2026

Informations clés

Acheteur
Saint-Etienne Métropole
Lieu
Lyon (69)
Budget
<= 8 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 38 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 19/08/2026
  • Échéance : 01/10/2026
  • Début prévisionnel : 10/01/2027
  • Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 77 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 22 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 20/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Environnement / Espaces verts / Proprete
  • Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et Lyon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71631430-3 et 71630000-3

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Territoire FURAN, Territoire ONDAINE – PLAINE et Territoire GIER
  • Codes CPV : 71631430-3 et 71630000-3

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 77 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 22 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP32
  • Maintenance28
  • Environnement / Espaces verts / Proprete22

Territoires cités

  • Loire14
  • Saint-Étienne6
  • Lyon1
  • Saint-Bonnet-les-Oules1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
40ab13a2-54ae-4b06-a2a9-5ea6f917032c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Saint-Etienne Métropole
Lieu
Lyon (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00577216-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Saint-Etienne Métropole
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
TERRITOIRE GIER
Description officielle
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lieu d’exécution
Lyon

Acheteur

Nom
Saint-Etienne Métropole
Site acheteur
www.saint-etienne-metropole.fr
Profil acheteur
loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur
D413B5C4-F7C2-090F-8BACF025E18DA1A0

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
71631430
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
71631430

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
8 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
86c5792e-11f7-4e6b-bd5d-5198ad9a765f
Modalités de réponse
loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
TERRITOIRE FURAN · Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 71631430

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Réalisation d’un accord-cadre pour diagnostics et contrôles préalables à la réception des réseaux humides sur trois territoires, couvrant inspections télévisuelles, tests d’étanchéité et contrôles de compactage, avec livrables conformes au CCAP (rapports, fiches, vidéos et schémas).

Lots (3)

Lot 01Budget: <= 2 400 000 €PlafondHT

Territoire FURAN

Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides pour le territoire FURAN (Saint-Etienne Métropole).

CPV 71631430-3CPV 71630000-3
Lot 02Budget: <= 2 800 000 €PlafondHT

Territoire ONDAINE – PLAINE

Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides pour le territoire ONDAINE-PLAINE.

CPV 71631430-3CPV 71630000-3
Lot 03Budget: <= 2 800 000 €PlafondHT

Territoire GIER

Diagnostics et examens préalables à la réception des réseaux humides pour le territoire GIER.

CPV 71631430-3CPV 71630000-3

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71631430-371630000-3
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
19/08/2026
Date limite
01/10/2026
Temps restant
38 jours
Fenêtre de réponse
43 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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