Appel d'Offre PublicSource: TED

Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots

Saint-Etienne Métropole

Saint-Bonnet-les-Oules (42)

Lieu d'exécution : Andrézieux-Bouthéon, 42160, France

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/10/2026

Informations clés

Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Saint-Bonnet-les-Oules (42)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/10/2026
Publication: 29/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 68 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 29/07/2026
Échéance : 05/10/2026
Début prévisionnel : 29/10/2026
Fenêtre de réponse : 68 jours

Profil acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 66 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Travaux / BTP et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Loire, Saint-Étienne et Saint-Bonnet-les-Oules

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71335000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot LOT-0001 et Lot LOT-0002
Codes CPV : 71335000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Saint-Etienne MétropoleAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Saint-Etienne Métropole a publié 66 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance25
Travaux / BTP25
Environnement / Espaces verts / Proprete20

Territoires cités

Loire7
Saint-Étienne3
Saint-Bonnet-les-Oules1

Marchés publics de Saint-Etienne Métropole Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire Marchés publics Saint-Bonnet-les-Oules

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: bbf374a2-6915-4e9d-a734-cd74f1549246
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Lieu: Saint-Bonnet-les-Oules (42)
Publication: 29/07/2026
Date limite: 05/10/2026

Référence TED: 00527589-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Saint-Etienne Métropole
Date limite: 05/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Saint Bonnet les Oules
Description officielle: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Lieu d’exécution: Saint Bonnet les Oules

Acheteur

Nom: Saint-Etienne Métropole
Site acheteur: www.saint-etienne-metropole.fr
Profil acheteur: loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur: C13C048D-E763-58C8-6CC81336AFC136C8

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71335000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71335000

Calendrier et montant

Publication: 29/07/2026
Date limite: 05/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 29/10/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: be0b7020-aa26-44d9-9e00-355bc82d0ebd
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Andrézieux-Bouthéon · Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées · CPV 71335000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Réalisation d'études diagnostics des réseaux d'assainissement sur la Plaine, réparties en trois lots géographiques. Les prestations couvrent la collecte de données, mesures et modélisation hydraulique, et aboutissent à un programme pluriannuel et hiérarchisé d'investissements et d'actions.

Lots (2)

LOT-0001

Lot LOT-0001

Étude diagnostics des réseaux d'assainissement pour le Lot 0001, incluant collecte de données, mesures et modélisation hydraulique.

CPV 71335000

LOT-0002

Lot LOT-0002

Étude diagnostics des réseaux d'assainissement pour le Lot 0002, incluant collecte de données, mesures et modélisation hydraulique.

CPV 71335000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.