Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réalisation d'études diagnostics des réseaux d'assainissement sur la Plaine, réparties en trois lots géographiques. Les prestations couvrent la collecte de données, mesures et modélisation hydraulique, et aboutissent à un programme pluriannuel et hiérarchisé d'investissements et d'actions.
Lots (2)
Lot LOT-0001
Étude diagnostics des réseaux d'assainissement pour le Lot 0001, incluant collecte de données, mesures et modélisation hydraulique.
Lot LOT-0002
Étude diagnostics des réseaux d'assainissement pour le Lot 0002, incluant collecte de données, mesures et modélisation hydraulique.
L'acheteur
Saint-Etienne Métropole
86 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication : 23/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 583
- Montant attribué
- 264,2 M €
- 2024134,7 M € · 322 marchés
- 202567,7 M € · 176 marchés
- 2026en cours61,8 M € · 85 marchés
- Services · 317
- Travaux · 181
- Fournitures · 85
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP35
- Maintenance32
- Environnement / Espaces verts / Proprete29
Territoires cités
- Loire6
- Saint-Étienne2
- Saint-Chamond1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 22 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur loire.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- La consultation est divisée en 3 lots géographiques qui feront l'objet d'une attribution séparée
- L'étude comportera 4 phases qui consisteront en : - Phase 1 : Recueil de données, mise à jour des plans des réseaux, - Phase 2 : Mesures de débits et des flux de pollution, - Phase 3 : Investigations complémentaires, modélisation hydraulique et diagnostic du fonctionnement du système d'assainissement, - Phase 4 : Elaboration d'un programme pluriannuel et hiérarchisé d'investissements et d'actions permettant l'atteinte de la conformité réglementaire et d'un zonage d'assainissement
- Les prestations seront réglées par des prix unitaires et forfaitaires
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- bbf374a2-6915-4e9d-a734-cd74f1549246
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Etudes diagnostics des systèmes d'assainissement de la Plaine - 3 lots
- Description officielle
- Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
- Lieu d’exécution
- Andrézieux-Bouthéon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Saint-Etienne Métropole
- Site acheteur
- www.saint-etienne-metropole.fr
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- C13C048D-E763-58C8-6CC81336AFC136C8
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71335000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- be0b7020-aa26-44d9-9e00-355bc82d0ebd
- Dépôt des offres
- loire.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Andrézieux-Bouthéon · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Fonds propres de Saint-Etienne Métropole et subvention éventuelle de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne · CPV 71335000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- loire.marches-publics.info
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- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
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